Agrafil du 11 octobre 2022

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Pénurie de GNR: situation «très tendue» dans les exploitations du nord-est

Alors que la grève chez TotalEnergies est reconduite pour mardi 11 octobre, «la situation devient très tendue» dans les exploitations agricoles de plusieurs régions du nord-est (Grand Est, Hauts-de-France, Bourgogne-Franche-Comté et Île-de-France), indique Hervé Lapie, secrétaire général adjoint de la FNSEA, le 10 octobre à Agra Presse. «Beaucoup de livraisons ne se font pas depuis dix à quinze jours», précise celui qui est aussi président de la FRSEA Grand Est. «Les distributeurs de GNR (gazole non routier, NDLR) sont en grande difficulté et ne savent quand ils seront livrés. Ils reçoivent énormément d’appels d’agriculteurs, mais n’ont hélas pas de réponse à donner à une inquiétude qui grandit fort.» Organisés par le syndicalisme majoritaire, les échanges entre agriculteurs disposant de stocks et ceux n’en ayant pas peuvent «encore durer trois ou quatre jours», estime M. Lapie, «mais après tout le monde sera à sec». «On va rentrer dans la période où on récolte les betteraves et les pommes de terre, où on sème le blé», rappelle cet agriculteur marnais. Les fédérations demandent «le déblocage des stocks stratégiques pour fournir l’agriculture», une décision qui revient aux préfets de département. Une action syndicale aura lieu le 11 octobre dans la Marne en ce sens. De son côté, la Coordination rurale confirme des difficultés d'approvisionnement dans les Hauts-de-France. Et la CR de préciser que «des rationnements de livraison de GNR sont évoqués», pour lesquels elle demande que les agriculteurs soient «prioritaires».

Gestion de l’eau: des projets de textes controversés, selon Irrigants de France

Le média Contexte a publié le 10 octobre trois projets de textes (susceptibles d’être encore modifiés) en élaboration à la suite du Varenne de l'eau. Afin de lever les difficultés rencontrées dans certains territoires, un projet d'additif à l’instruction du gouvernement du 7 mai 2019 relative aux projets de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) présente les points fondamentaux pour la réussite de la démarche. Pour rappel, les PTGE – instruits par les préfets dans le cadre de l’instruction du gouvernement du 7 mai 2019 – visent à prendre en charge des enjeux de gestion quantitative et/ou qualitative de l’eau dans un territoire et à mettre en œuvre un programme d’actions permettant d’atteindre un équilibre entre besoins et ressources disponibles en respectant les écosystèmes aquatiques. Un projet de guide d’élaboration et de mise en œuvre opérationnelle des PTGE a également été mis en ligne, avec pour objectif d’expliciter les différentes étapes du PTGE, depuis l’émergence du projet jusqu’à la réalisation du programme d’actions. Enfin, le projet d’instruction relative à la mise en œuvre des décrets sur la gestion quantitative de l’eau de 2021 et de 2022 précise notamment la nature et les objectifs des études hors périodes de basses eaux, les précautions à prendre concernant les résultats et le rôle du préfet coordonnateur. Les Irrigants de France ont dit regretter cette instruction alors que l’État a, par ailleurs, lancé une expertise nationale (OFB, Inrae) pour établir d’ici fin 2022 une méthodologie pour la détermination des volumes prélevables en hautes eaux. Ils s’inquiètent notamment de voir le captage de l’eau excédentaire en hiver particulièrement contrarié et demandent que le texte soit modifié. Selon nos informations, une note doit être produite à ce propos d’ici la fin de la semaine.

Influenza aviaire: en Vendée, un foyer détecté dans un élevage de dindes (presse)

«La préfecture de la Vendée confirme ce jeudi 6 octobre 2022 que la grippe aviaire a frappé un élevage de volailles situé dans la commune de Saint-Martin-des-Noyers», indique Ouest-France (article payant). Il comptait 14 200 dindes, qui ont été abattues le jour même, précise France 3 Pays de la Loire. Cet élevage est situé à quelques kilomètres des Essarts (au nord-ouest de la Roche-sur-Yon); c’est de cette zone riche en exploitations et industries avicoles (abattoirs, couvoirs, usines d’aliment) qu’était partie la flambée épizootique du printemps. Avec 534 cas au 23 juin, la Vendée a été l’épicentre de la deuxième vague de 2022, qui a ravagé notamment les Pays de la Loire. Plus récemment, la préfecture a décrété début septembre la mise à l’abri des volailles dans tout le département après la détection de plusieurs cas en faune sauvage. Le 20 septembre, un foyer a été détecté dans un élevage de canards à Machecoul (Loire-Atlantique), juste au nord de la Vendée. Par ailleurs, d’autres nouveaux cas ont été confirmés ces derniers jours, notamment deux dans la Somme et un en Gironde, dans «l’élevage de canards d’un particulier à Mombrier», rapporte Ouest-France. Selon le dernier bilan du ministère de l’Agriculture, la France compte 18 foyers confirmés en élevage depuis le 1er août, date du début de la campagne de comptage 2022-2023.

Céréales ukrainiennes: l’ONU demande à proroger d’un an l’accord d’Istanbul

Toujours en négociations avec les autres protagonistes (Ukraine, Russie et Turquie), l’ONU a appelé le 10 octobre à proroger d’un an l’accord d’Istanbul (conclu le 22 juillet) sur l’exportation des céréales ukrainiennes en mer Noire, qui arrive à échéance le 19 novembre après 120 jours de fonctionnement. «Nous aimerions qu'il soit renouvelé et peut-être même étendu pour inclure plus d'engrais», a déclaré en conférence de presse à Genève Martin Griffiths, un des hauts responsables onusiens participant à ces négociations. Il s'est dit «raisonnablement confiant» quant au renouvellement de l'accord. Sa collègue Ismini Palla, porte-parole de l'ONU en charge du dossier, a également indiqué que «l’accord sera automatiquement prolongé pour la même période, sauf si l'une des parties notifie à l'autre son intention d'y mettre fin ou de le modifier.» À ce jour, cet accord a permis d'exporter par voie maritime près de 2,5 Mt de céréales ukrainiennes.

Abeilles et pesticides: l’initiative citoyenne européenne validée

L’initiative citoyenne européenne Save bees and farmers (Sauvez les abeilles et les agriculteurs) – qui demande à la Commission européenne l'élimination progressive des pesticides de synthèse et la restauration de la nature dans les zones agricoles – a franchi le cap du millions de signatures recueillies et validées (1,055 million) par la Commission européenne, se félicite son organisateur principal, l’ONG Pesticide action network le 10 octobre. Cette initiative lancée fin 2019 appelle à réduire de 80% l'utilisation des pesticides de synthèse d'ici 2030 et de 100% d'ici 2035 et à soutenir financièrement les agriculteurs pour la transition vers des pratiques agroécologiques. «C'est la septième initiative citoyenne réussie et déjà la deuxième contre les pesticides (après celle demandant l’arrêt de l’autorisation du glyphosate dans l’UE, NDLR). C'est un signal démocratique fort envoyé aux décideurs européens et nationaux», souligne Pesticide action network. La Commission européenne dispose maintenant d’un délai de trois mois pour apporter des réponses (positives ou négatives) à ces demandes et justifier sa décision. Elle a déjà proposé dans le cadre du règlement sur l’utilisation durable des pesticides une réduction de 50% de l’usage des produits phytosanitaires à l’horizon 2030.

Engrais: le Copa-Cogeca propose des mesures pour contrer l’envolée des prix

En raison de la hausse continue du prix des engrais (corrélé à celui du gaz) dans le contexte de la guerre en Ukraine, le Copa-Cogeca a une nouvelle fois appelé, le 7 octobre lors d’une réunion extraordinaire, la Commission européenne à suspendre ou à éliminer les mesures antidumping (représentant entre 16% et 32%) pour les importations de mélange d'urée et de nitrate d'ammonium en solution en provenance de Trinité-et-Tobago et des États-Unis. Une mesure qui «aiderait l’UE à diversifier ses sources d’approvisionnement», estiment les organisations et coopératives agricoles. Ces dernières demandent également une suspension des barrières tarifaires pour les importations de divers engrais (urée, UAN, DAP, MAP et NPK) tant qu’il existe un risque de pénurie sur le marché européen. D’autre part, le Copa-Cogeca appelle l’exécutif européen à fixer une dérogation temporaire à la limite maximale de 170 kg/ha pour l'azote provenant des effluents d'élevage au niveau européen couvrant toutes les cultures. «Cela permettrait notamment aux agriculteurs de réduire à la fois leur dépendance aux engrais minéraux et leurs coûts d'intrants», explique-t-il. Enfin, l’organisation bruxelloise demande à établir une méthode de dérogation dans la directive sur les nitrates visant à utiliser des engrais composés de nutriments récupérés du fumier.

Bovins: vers une baisse «quasi inéluctable» des broutards disponibles en 2030 (Idele)

D’après une étude de l’Idele (institut technique) présentée au Sommet de l’élevage le 6 octobre, la France pourrait exporter entre 125 000 et 219 000 broutards de moins en 2030, en fonction des orientations privilégiées pour les jeunes animaux. Des projections basées sur les tendances démographiques. En 2020, 45% des veaux nés de mère allaitante ont été exportés comme broutards, quand 43% ont été engraissés en France comme JB (jeunes bovins). En conservant cet équilibre, l’Hexagone exporterait 125 000 broutards de moins (sur 1,145 million exportés en 2021). En revanche, si les opérateurs tendent à maintenir le nombre de JB engraissés en France, les exportations de broutards reculeraient de 219 000 têtes. «Dans dix ans, il n’y aura pas assez d’animaux pour satisfaire tout le monde», résume Emmanuel Bernard, président de la section Bovins d’Interbev. Le 6 octobre, l'interprofession a organisé une conférence autour des travaux de l’Idele au Sommet de Cournon. L’objectif? «Provoquer un électrochoc», résume cet éleveur nivernais dans un entretien à Agra Presse, et appeler les opérateurs français et étrangers à se positionner: «Quel type d’animaux veulent-ils? À quelles conditions et à quel prix?» Et de conclure: «Si on n’apporte pas de garantie de rémunération aux producteurs, on n’inversera pas la courbe de la décapitalisation.»

Évènementiel: le Sommet de l’élevage dépasse les 100 000 visiteurs

Le Sommet de l’élevage, qui s’est tenu du 4 au 7 octobre à Cournon-d’Auvergne (Puy-de-Dôme), a remporté son pari: accueillir plus de 100 000 visiteurs. Cité dans un communiqué du 7 octobre, son commissaire général Fabrice Berthon indique que «105 000 visiteurs dont près de 5000 internationaux ont déambulé dans les allées du salon.» Cette 31e édition – marquée par la visite du ministre de l’Agriculture Marc Fesneau et du président du Sénat Gérard Larcher – a rassemblé 1521 exposants. L’année dernière, 93 000 visiteurs et 1512 exposants avaient fait le déplacement. «L’année 2022 marque la reprise du visitorat international avec une fréquentation digne de celle de 2019, dernière édition ayant pu recevoir l’ensemble des délégations étrangères», notent les organisateurs. En 2023, le Sommet de l’élevage se tiendra du 3 au 6 octobre et accueillera les concours nationaux des races limousine (bovins viande) et brune (bovins lait). L’objectif: 1600 exposants et 110 000 visiteurs.

Chambres d’agriculture: le gouvernement introduit la gestion par la performance

Via un amendement au projet de loi de finances (PLF) pour 2023 déposé le 7 octobre, le gouvernement propose de créer un «fonds national de modernisation, de performance et de péréquation» permettant de redistribuer des financements entre les chambres d’agriculture en fonction de leur performance. Dans le futur système, les chambres départementales continueront à percevoir la TATFNB (taxe additionnelle à la taxe sur le foncier non bâti), mais elles en reverseront au moins 30% à leur chambre régionale (20% dans le cas d’une chambre de région). Ce fonds – qui sera «géré dans des conditions définies par décret» – vient remplacer le «fonds national de sécurité et de péréquation» (article 1604 du Code général des impôts). Par rapport à l’ancien fonds, son plafond est doublé. Ainsi, Chambres d’agriculture France (ex-APCA) percevra 10% de la TATFNB (contre 5% dans l’ancien fonds). Le reste se répartit entre les «actions de modernisation et de péréquation» (2%) et une «réserve de performance» (8%), redistribuée aux chambres «en fonction des résultats de leur performance». La chambre régionale, quand elle existe, récupère 10%. Aussi appelée «taxe pour frais de chambres d’agriculture», la TATFNB représente 36,5% du budget des chambres au niveau national (282 M€ sur un total de 800 M€), selon le rapport annuel 2021 de la Cour des comptes.

Fruits et légumes: les producteurs veulent bénéficier du bouclier sur l’électricité

Dans un communiqué commun le 6 octobre, les associations spécialisées de la FNSEA réunissant les producteurs de pommes de terre (UNPT), de plants de pomme de terre (FN3PT), de légumes (Légumes de France) et de fruits (FNPF) s’alarment du coût de stockage des récoltes en raison de la flambée des prix de l'énergie. Les quatre organisations «réitèrent» leur demande envoyée au gouvernement d’«ouvrir à toutes les exploitations agricoles le bénéfice du bouclier tarifaire (TRV) pour les puissances raccordées supérieures à 36 KvA». D’après elles, «entre la moitié et les trois quarts des producteurs» qu’elles représentent sont – ou seront – amenés à renégocier leurs contrats d'électricité pour 2023 «sur des puissances supérieures à 36 kVA (ou 33 kW)». Or, ces puissances sont «actuellement inéligibles au bouclier énergétique (TRV TPE) mis en place par le gouvernement», déplorent-elles. Voilà plusieurs semaines que les producteurs de légumes dénoncent des prix de l’électricité «stratosphériques». La filière des pommes de terre de consommation calcule un coût moyen de stockage en chambre froide qui passerait «de 8 € tonne à 28 € tonne» en 2023. La filière des plants de pommes de terre estime que «le coût moyen de l'électricité passe de 1102,68 €/ha en 2022 à 2150,23 €/ha en 2023».

Sécurité sociale: la MSA globalement «favorable» au PLFSS pour 2023…

La Mutualité sociale agricole (MSA) a donné un avis favorable au projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2023, annonce un communiqué diffusé le 10 octobre. Réuni en séance exceptionnelle le 7 octobre, le conseil d’administration de la caisse centrale s’est montré partagé avec 11 voix pour, 8 voix contre et 2 «prises d’acte». Globalement, la Sécurité sociale des agriculteurs salue «la concrétisation de plusieurs évolutions» qu’elle a proposées et qui figurent dans le projet de texte: l’amélioration de l’assurance Accidents du travail et maladies professionnelles (Atexa) pour les non-salariés agricoles pluriactifs et leur famille; l’affiliation à la MSA des intérimaires mis à disposition d’employeurs agricoles par des entreprises de travail temporaire «établies en France»; et la fluidification de la communication quand du travail dissimulé est constaté. La MSA est aussi favorable à diverses mesures de soutien à la santé, à la petite enfance, à l’autonomie, à la lutte contre la fraude et de simplification administrative. Les débats sur le PLFSS ont débuté le 10 octobre en fin d’après-midi, en commission des Affaires sociales à l’Assemblée.

…mais veut pérenniser le TO-DE et préciser la lutte contre la fraude

Tout en donnant son feu vert au projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS, lire ci-dessus), la MSA appelle à incorporer au texte plusieurs de ses «souhaits», selon un communiqué le 10 octobre. Elle invite le Parlement à pérenniser le TO-DE, au lieu de le prolonger d’un an comme le propose le gouvernement, car ce dispositif d’exonération des cotisations patronales pour les employeurs de saisonniers agricoles «a fait ses preuves comme meilleur soutien des travailleurs saisonniers et de leurs employeurs». La MSA formule aussi trois requêtes pour lutter contre la fraude aux cotisations sociales. Elle demande d’exclure du plafonnement des pénalités encourues par les entreprises agricoles (donneuses d’ordre), pour «manque de vigilance», les sanctions à payer par solidarité financière avec leur sous-traitant. Elle souhaite que les documents et informations obtenues de personnes «ayant appartenu antérieurement» au groupe – ou à l’entreprise contrôlée – soient inclus dans «le périmètre d’investigation». Enfin, la MSA souhaite que l’encadrement de la durée maximale des contrôles «inclue les situations de fraude aux cotisations dans les cas d’opposition à la prolongation du délai».

Vin: le bordeaux et le champagne complètent leur outil de réserve (JO)

Plusieurs arrêtés, parus au Journal officiel le 9 octobre, complètent les dispositifs de réserve existants pour les vins de Bordeaux et de Champagne. S’agissant du Conseil interprofessionnel du vin de Bordeaux (CIVB), la création d’un volume régulateur est validée par deux textes applicables «jusqu’au 31 juillet 2023», l’un sur la base de l’avenant à l’assemblée générale du 11 juillet, l’autre à partir de l’accord triennal 2020-23 modifié lors de cette même AG. Il s’agit de pouvoir mettre en réserve 10 hl/ha de vin non AOC, en plafonnant à 50 hl/ha le rendement revendicable de l’AOC. Pour ce qui est du Comité interprofessionnel du vin de Champagne (CIVC), un autre arrêté complète le dispositif de réserve «jusqu'au 31 juillet 2026», suivant une décision prise en bureau exécutif le 20 juillet. L’idée est de générer un «crédit en sortie de réserve différée» pour le récoltant, «quand les quantités vendangées plus la réserve s’avèrent insuffisantes pour atteindre le rendement commercialisable de l’année», explique le CIVC. Ce crédit pourra être utilisé au cours des trois années suivantes. Objectif: «Se donner les moyens d’atteindre chaque année le rendement commercialisable fixé par la profession, afin d’assurer l’équilibre des marchés.»

Miel: les récoltes n’ont «jamais été aussi hétéroclites» qu’en 2022 (Unaf)

Les récoltes de miel, chiffrées «entre 12 et 14 000 t» cette année, n’ont «jamais été aussi hétéroclites», a indiqué le 10 octobre l’Unaf (apiculteurs), mettant en cause la sécheresse. En Bretagne et dans le Bassin parisien, les apiculteurs se montrent «plutôt satisfaits de leur saison», d’après un communiqué. La situation est inverse dans les Landes, notamment en zone d’incendies, où les miellées de bourdaine et de bruyère sont «inexistantes». En montagne, certains massifs s’en sortent bien, quand d’autres, comme dans l’Est, ont des récoltes de miel de forêt «trop souvent faibles». De «très belles récoltes» sont signalées dans les zones de luzerne ou de sainfoin. Les récoltes de colza sont «plutôt bonnes dans la plupart des régions». Celles d’acacia apparaissent soit «excellentes», par exemple en Bourgogne et en Île-de-France, soit «inexistantes» comme dans le Sud-Ouest frappé par le gel. Dans le Sud, confronté au manque de pluie, les récoltes précoces de romarin, thym ou garrigue sont «plus que médiocres». Le Sud-Est, hormis quelques rares secteurs, connaît une récolte de miel de lavande «très décevante». Les récoltes de miel de châtaignier sont «partout médiocres». La récolte de tournesol apparaît «décevante».

Consommation: les produits locaux de plus en plus plébiscités, au détriment du bio

Selon un sondage IRI présenté lors d’un webinaire le 6 octobre, de plus en plus de consommateurs veulent trouver en priorité des produits locaux dans les rayons des grandes surfaces. Le panéliste a posé la question «sur quels produits souhaitez-vous avoir le plus de choix dans ce magasin?» à des clients en magasin. La catégorie la plus citée sont les produits locaux: 51% des consommateurs souhaitent trouver en priorité des produits locaux dans les rayons, contre 46% en 2017. Viennent ensuite les produits fabriqués en France (49%), les produits «sans» – sans pesticides par exemple – (30%), les produits équitables (22%) et les produits végétariens (9%). Seuls 18% des consommateurs citent les produits bio, contre 30% en 2017. Autre statistique qui illustre ce renforcement de la préférence locale: 86% des sondés privilégieraient un produit local plutôt qu’un produit bio. Interrogés sur leur définition d’un produit local, les consommateurs estiment à 63% qu’il s’agit d’un «produit fabriqué dans ma région», à 44% d’un «produit artisanal» et à 43% d’un «produit vendu en circuit court». Leurs principales motivations pour en acheter sont le civisme, la qualité des produits et le sentiment d’être rassurés sur la provenance.