Pac : les eurodéputés valident les grandes lignes du paquet de simplification
Les eurodéputés de la commission de l’Agriculture ont approuvé, le 3 septembre, leur position concernant le paquet de simplification de la Pac, présenté au printemps portant notamment sur l'allègement de la conditionnalité. Ils ont toutefois apporté quelques ajustements à la proposition initiale de la Commission européenne. Les parlementaires demandent à ce que les exploitations partiellement certifiées biologiques et celles situées en zones Natura 2000 puissent aussi bénéficier des exemptions de certains obligations de la conditionnalité. Les eurodéputés s’opposent au nouvel outil de gestion de crise (permettant de consacrer jusqu’à 3% des paiements directs à la constitution d’un fonds d’urgence) de crainte qu’il n’affaiblisse les aides directes. Ils veulent aussi que le paiement forfaitaire annuel pour les petits agriculteurs passe à 5.000 euros contre 2.500 dans la proposition de Bruxelles. Cette position doit encore être validée en plénière lors de la session du 6 au 9 octobre. Les pourparlers entre les institutions pourront ensuite démarrer, les Etats membres ayant de leur côté adopté une position début septembre, afin que ces nouvelles dispositions puissent entrer en vigueur début 2026.
Pac : le projet de réforme sous le feu des critiques des eurodéputés
Comme les ministres de l’Agriculture en début de semaine, les eurodéputés de la commission de l’Agriculture (Comagri) se sont montrés, à leur tour, très critiques envers les propositions de réforme de la Pac, lors d’un échange le 24 septembre à Bruxelles avec le commissaire européen Christophe Hansen. Les coupes budgétaires, la fusion des programmes dans un fonds unique et le risque de renationalisation inquiètent particulièrement les parlementaires de tous bords politiques. Christophe Hansen promettait « une évolution pas une révolution » pour sa réforme mais les députés estiment au contraire qu’il propose une « dissolution » voire une « désintégration » de celle-ci. Dans son propre camp politique, le PPE (droite), des élus comme la Française Céline Imart ou le Roumain Daniel Buda (vice-président de la Comagri) lui ont même demandé de retirer sa proposition. « Est-ce que la Pac actuelle marche si bien que cela ? Lorsque je vais rencontrer les agriculteurs dans les Etats membres ce n’est pas ce qu’ils me disent », répond Christophe Hansen pour justifier son projet. Il promet de poursuivre son travail de pédagogie pour convaincre du bien fondé de cette réforme. Mais il se dit aussi prêt à discuter des propositions constructives qui lui seront faites pour l’améliorer.
UE/Mercosur : Strasbourg se prépare à solliciter l’avis de la Cour de justice de l’UE
Comme pressenti lors de la validation de l’accord UE/Mercosur par la Commission européenne le 3 septembre, plusieurs eurodéputés issus de plusieurs groupes politiques de l’hémicycle (PPE, S&D, Renew, Verts, La Gauche) travaillent à un projet de résolution visant à solliciter la Cour de justice de l’UE. Leur objectif est d’obtenir un avis juridique concernant la compatibilité de l’accord commercial avec les traités européens. Selon le projet d’avis vu par Agra, les auteurs craignent que l’architecture de l’accord proposée par la Commission européenne (scission entre un accord de partenariat et un accord commercial intérimaire) soit contraire à la directive de négociation. En outre, ils considèrent que le mécanisme de rééquilibrage pourrait saper la capacité de l'UE à préserver l’autonomie de son ordre juridique et être utilisé par les pays du Mercosur pour faire pression sur le Vieux continent. Enfin, ils s’inquiètent d’une potentielle restriction à l’application du principe de précaution. Pour que cette résolution puisse être déposée, ce groupe de parlementaires devra rassembler 72 signatures avant de la soumettre au vote de la plénière. Si celle-ci approuve la résolution alors le vote sur l’accord commercial est ajourné jusqu’à ce que la CJUE ait rendu son avis.
UE/Mercosur: à l'Assemblée nationale, unité agricole et parlementaire contre l'accord
Députés et dirigeants syndicaux agricoles ont fait front commun le 23 septembre à l’Assemblée nationale pour exprimer leur ferme opposition à l'accord avec le Mercosur, dont Bruxelles a lancé le processus de ratification. Une proposition de résolution, à l’initiative de François Ruffin (groupe Ecologiste et social) et signée par plus de 100 députés de tous bords appelle l’Etat à saisir la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) sur la non-conformité du projet aux textes européens, qu’il s’agisse selon eux de respect des principes environnementaux, sanitaires ou démocratiques de l’UE. Cette résolution interpelle «le chef de l’Etat sur sa volonté oui ou non de saisir la Cour» européenne, a souligné le président de la FNSEA Arnaud Rousseau, qui demande à Emmanuel Macron de la clarté sur sa position actuelle. Côte à côte devant la commission des Affaires économiques de l’Assemblée, les patrons des cinq syndicats agricoles ont expliqué leur opposition à un projet «inacceptable», a expliqué le secrétaire général des JA, Quentin Le Guillous. Le porte-parole de la Confédération paysanne, Stéphane Galais, a appelé à «entendre les citoyens qui veulent une alimentation de qualité et saine». Modef et Coordination rurale ont dénoncé des «clauses de sauvegarde inefficaces». La proposition de résolution des parlementaires pourrait être présentée en octobre pour validation par la commission des Affaires européennes de l’Assemblée, selon M. Ruffin.
UE/Mercosur : la Médiatrice européenne enquête sur l’accès aux sms d’Ursula von der Leyen
La Médiatrice européenne, Teresa Anjinho, a décidé d’ouvrir, le 19 septembre, une enquête sur la manière dont la Commission européenne a traité les demandes d’accès aux SMS concernant les négociations du Mercosur. Cette ouverture d’enquête fait suite à une plainte du média d'investigation Follow the money, déposée le 1er septembre. Dans le détail, cette procédure concerne principalement un message texte envoyé par Emmanuel Macron à la présidente de l’exécutif européen, Ursula von der Leyen sur l’application de messagerie instantanée Signal où il exprimait ses inquiétudes concernant les pourparlers. A la suite de la demande du journaliste, la Commission européenne a déclaré qu’elle ne détenait aucun message en raison de l’activation de la fonction « messages disparus » de l’application Signal, conformément à ses lignes directrices sur l’utilisation de ces messageries. Pour le plaignant, Bruxelles aurait dû conserver le message texte et lui donner accès au public, étant donné qu’il constituait un « document » au sens du règlement européen. Dans un premier temps, la Médiatrice devrait organiser une réunion avec des représentants de la Commission afin de clarifier le calendrier des événements.
Importations ukrainiennes : la finalisation de l’accord en approche malgré les inquiétudes
Les États membres de l'UE pourraient donner leur feu vert à la révision de l’accord commercial avec l'Ukraine « d'ici quelques jours ou quelques semaines tout au plus ». C’est ce qu’a déclaré la Commission européenne le 24 septembre à l’occasion d’un échange de vues sur le sujet avec les eurodéputés de la commission de l’Agriculture. Toutefois, pour pouvoir s’appliquer, cette révision devra être parachevée par le comité d’association UE/Ukraine dans sa configuration « Commerce ». Elle entrera en vigueur 15 jours après cette validation. Cette perspective n’efface pas les craintes des parlementaires européens, une nouvelle fois exprimées au cours du débat. Elles concernent l’augmentation des volumes des contingents tarifaires accordés aux produits sensibles comme le sucre, la volaille ou encore le maïs mais aussi les modalités de déclenchement des mesures de sauvegarde ou les contrôles à l’importation et l’alignement progressif de l’Ukraine sur les normes de l’UE. De leur côté, les ministres de l’Agriculture des États membres frontaliers de l’Ukraine ont réitéré, le 22 septembre, leur demande d’un fonds de compensation des pertes agricoles en raison des importations ukrainiennes.
Qualité de l’eau : accord interinstitutionnel sur la mise à jour des normes européennes
Les institutions européennes ont conclu le 23 septembre un accord sur la mise à jour de la liste de polluants pour les eaux de surface et les eaux souterraines. De nouvelles substances vont être ajoutées à la liste de surveillance des substances présentant un risque significatif pour la santé humaine et l’environnement, notamment des pesticides et leurs métabolites. Le seuil de certaines molécules (comme le glyphosate) est rendu plus strict. Une limite de la somme des pesticides pour les eaux de surface est également introduite, fixée à 0,2 µg/l, couvrant les substances déjà répertoriées comme substances prioritaires. De même une norme est fixée pour la somme de 25 PFAS (polluants éternels), dont le TFA (acide trifluoroacétique) qui peut provenir de pesticides. À l’inverse, six substances, devenues obsolètes au niveau de l’UE, comme l’herbicide atrazine, sont retirées de la liste et transférées vers la liste des polluants préoccupants au niveau national. Le Parlement européen et le Conseil doivent à présent adopter formellement ces adaptations en vue de leur publication au Journal officiel de l’UE. Les États membres devront ensuite les transposer au plus tard en décembre 2027. Ils auront alors jusqu’en 2039 pour se conformer aux nouvelles obligations.
Eau/captages : la position du gouvernement se dessine, divergences avec la FNSEA
Aucun arbitrage n'a été présenté durant le troisième groupe national captages (GNC) sur la définition des captages sensibles qui s’est tenu le 23 septembre après-midi. Mais, plusieurs points auxquels semblent tenir les services des ministères de la Transition écologique, de la Santé et de l’Agriculture apparaissent, tient Agra Presse de plusieurs sources concordantes. Les services des ministères persistent à vouloir confier la responsabilité de classer un captage comme « sensible » aux personnes responsables de la production et de la distribution de l’eau (PRPDE), alors que différentes parties prenantes (ONG, syndicats agricoles) préféreraient que la responsabilité revienne aux préfets, ou en tout cas à l’Etat. Ils tiennent toujours à ce que le seuil définissant les points de prélèvement sensibles soit fixé à 80% des normes de qualité d'eau, malgré l’opposition de la FNSEA. Un point de dissension existe aussi quant aux pesticides interdits, que les ministères souhaitent intégrer aux paramètres de qualité de l’eau tandis que la FNSEA souhaite retirer ce paramètre. Le prochain GNC est prévu en novembre avec, très certainement, un gros travail sur le guide méthodologique qui pourrait distinguer les types d’actions à mettre en place en fonction de l’état de dégradation de l’eau.
Nutrition/climat : 117 associations appellent le Premier ministre à publier la Snanc
Plus de cent associations ont appelé le 24 septembre le Premier ministre Sébastien Lecornu à publier « au plus vite » la Stratégie nationale nutrition climat (Snanc), dans une lettre ouverte dénonçant un retard de plus de deux ans. Le document censé définir l’action du gouvernement pour une alimentation saine et durable d’ici 2030, dans le cadre de la loi Climat de 2021, devait paraître en juillet 2023 au plus tard. Les signataires réclament que soit fixée une trajectoire claire de réduction de la consommation de viande, l’interdiction de la publicité pour les produits trop gars, trop sucrés et trop salés, en particulier à destination des enfants, ainsi que la désignation d’un délégué interministériel chargé de la mise en œuvre et du suivi de la Snanc. Plusieurs gouvernements successifs ont eu l’occasion de publier la Snanc mais ont reculé face « aux pression de certains lobbies du secteur agroalimentaire », estiment les associations signataires (France Nature Environnement, Réseau Action Climat, Société française du Cancer, WWF France etc.) Elles accusent en particulier le cabinet de l’ancien Premier ministre, François Bayrou, d’avoir « dénaturé » le texte en supprimant « toute référence à la "réduction" ou à la "limitation" de la consommation de viande ». Et ce alors même que cette réduction avait été validée lors d’une réunion interministérielle (Rim) le 3 septembre.
Lait : l'OP Ouest’Lait contracte avec Danone pour 50 ML de lait (presse)
Comme l’a écrit Réussir Lait le 19 septembre, l’organisation de producteurs Ouest’Lait a annoncé avoir signé un contrat de livraison avec Danone. Dans le détail, la SAS filiale à 100% de l’OP prévoit de livrer 50 ML de lait par an pour alimenter les sites de transformation de l’industriel. « Ce contrat entrera en vigueur à partir de juillet 2026 pour un volume d’au moins 50 ML à l’année », précise Benoît Hardy, le président d’Ouest’Lait, à Agra Presse. Ce nouveau contrat représente un débouché important pour l’OP qui représente plus de 430 éleveurs et 300 ML de lait par an. Ouest’Lait a déjà contracté en novembre 2024 avec les Maîtres laitiers du Cotentin (MLC) pour 6 ML par an. Un autre débouché a été trouvé avec En direct des éleveurs (EDDE) pour 5 ML d’ici la fin 2025, un volume auquel s’ajouteront 5 ML supplémentaires au 1er trimestre 2026 pour arriver à 10 ML par an pour 2026. « Nous organisons des réunions auprès de nos adhérents pour leur présenter le contrat avec Danone », explique Benoît Hardy. Il estime qu’il faudrait la mobilisation de 70 à 90 éleveurs pour honorer les nouveaux contrats proposés par l’OP. Ouest’Lait continue de livrer Savencia, son partenaire historique, mais s’est engagé depuis 2024 dans une diversification de ses débouchés.
Lait/sécurité sanitaire : la listeria détectée dès 2024 à la fromagerie Chavegrand (presse)
La fromagerie Chavegrand (Creuse) fait l’objet d’une enquête du Parquet de Paris ouverte le 13 août, nous apprend La Montagne dans son édition du 23 septembre. La procédure fait suite à la mise en évidence de 21 cas de listériose ayant provoqué deux décès. Les fromages de Chavegrand avaient fait l’objet d’un rappel en août. « Alors que la fromagerie creusoise assurait jusqu’alors que la première détection de la bactérie remontait à juin 2025, le parquet de Paris indique que l’entreprise aurait eu connaissance d’une contamination antérieure », signale le journal, qui cite des « plusieurs prélèvements de surface effectués en 2024. » Parmi les cinq chefs d’accusation retenus contre la fromagerie, figurent l’homicide involontaire et la non-information du préfet du risque pour la santé présenté par une denrée alimentaire révélé par un autocontrôle. Dans un communiqué du 24 septembre, Foodwatch déplore que « des décès et des malades auraient pu être évités ». L’ONG « dénonce le manque de transparence à l’égard des consommateurs sur la commercialisation de produits les exposant à un danger, trop souvent par le biais de rappels opérés en catimini et quand il est trop tard. »
Volaille/labels : Anvol veut l’accès au parcours normal sous risque d’influenza
L’interprofession des volailles de chair, Anvol, revendique, dans un communiqué du 16 septembre, la possibilité de toutes volailles de plein air d’accéder à leur parcours ordinaire, et non plus réduit, en cas de risque modéré ou élevé d’influenza. Seuls les palmipèdes vaccinés ont eu cette autorisation par un arrêté paru au Journal officiel le 7 septembre. Ceux-ci peuvent accéder à un « parcours adapté » après analyse de risque, c’est-à-dire biosécurisé, clôturé, sans eau ni abreuvement ou nourriture pouvant attirer les oiseaux sauvages. Aujourd’hui, en vertu d’un arrêté de septembre 2023, les volailles en plein air accèdent en cas de risque à un parcours réduit à un quart de sa surface normale (déterminé par 0,5m2 par poulet), souligne le communiqué, ce qui contraint l’éleveur à déplacer les clôtures et concentre les volailles sur une surface pouvant devenir boueuse. Le Synalaf (volailles et poules sous signe de qualité) argumente dans ce sens depuis plusieurs mois, encouragé par la faible prévalence de l’influenza du fait de la vaccination des palmipèdes.
Elevages Label Rouge : les outils de production se maintiennent chez les Fermiers de l’Argoat
Commémorant ses 50 ans cette année, l’organisme de défense et de gestion (ODG) Les Fermiers de l’Argoat, détenteur de 17 cahiers des charges en Label Rouge en volaille-chair, œufs et porc indique qu'il réussit à maintenir son potentiel de production. Les installations compensent les départs en retraite et Les Fermiers de l’Argoat restent stables à 260 éleveurs situés en Bretagne et 60 entreprises de transformation. Une vraie réussite pour une agriculture de petites structures, dit en substance Françoise Le Cam, présidente de l’ODG, éleveuse de volaille-chair dans les Côtes-d’Armor. Elle observe cependant une lente transformation du profil des adhérents des Fermiers de l’Argoat. « Aujourd’hui, les nouveaux installés reprennent la plupart du temps les bâtiments de cédants partant en retraite parce la construction en neuf est trop chère, poursuit Française Le Cam. Il s’agit de plus en plus de conventionnels qui se dotent d’un nouvel atelier pour installer leur conjoint. » L’économie de ces viandes Label Rouge reste dynamique, malgré « un trou d’air » avant Covid vite comblé pendant la pandémie, assure l'ODG, qui bénéficie depuis 2006 de l'IGP Volaille de Bretagne qui constitue un solide rempart face aux Labels Rouges des autres régions. (Franck Jourdain)
Loup : un décret en consultation publique pour modifier la gestion, un arrêté à venir
Le ministère de la Transition écologique a mis en consultation, du 24 septembre au 14 octobre, un premier projet de décret en vue de décliner en France le changement de statut du loup. Ce texte, purement légistique, annonce la parution d'un arrêté interministériel, qui fixera, quant à lui, les nouvelles modalités de gestion de l'espèce, et fera également l'objet d'une consultation publique. La préfète coordinatrice du Plan loup a présenté ce futur cadre au Groupe national loup le 23 septembre, a confirmé Claude Font, élu de la FNO (éleveurs d’ovins, FNSEA) à Agra Presse. De sources concordantes, l’État envisagerait de faciliter largement l’accès aux tirs de défense contre le loup après le récent abaissement de son statut de protection. Autrement dit : une simple déclaration en préfecture, pas d’obligation de moyens de protection. Aujourd’hui, pour bénéficier de tirs de protection, les éleveurs demandent une autorisation du préfet ; ils doivent préalablement avoir mis en place des moyens de protection de leur troupeau. Deux conditions que les pouvoirs publics veulent donc supprimer.
Kiwi : le néozélandais Zespri anticipe une forte hausse de sa production en Europe
À une semaine du salon Fruit Attraction 2025 à Madrid, le groupe néo-zélandais Zespri a annoncé une nette progression de ses volumes de kiwis en Europe, dans un communiqué de presse du 24 septembre. La production de kiwis Sungold devraient croître de 22,3 % en un an, portée par l’extension des surfaces de production (+ 11,2 %) et des conditions climatiques favorables. Parallèlement, les approvisionnements en kiwis verts sont attendus à 7 millions de plateaux cette saison, soit une augmentation de 6 % par rapport à 2024. La production française devrait s’établir à 1,87 millions de plateaux en 2025, un volume similaire à l’année dernière. « Cette tendance témoigne de la solidité du secteur français et de sa capacité à répondre à une demande stable pour des produits premium », souligne le groupe. L’Italie reste toutefois « la pierre angulaire » de sa production dans l’hémisphère Nord, avec une hausse attendue de la production de 24,8 % en 2025. Pour accompagner sa croissance, le groupe néo-zélandais prévoit notamment d’étendre de 420 hectares sa production de kiwis jaunes dans l’hémisphère Nord, avec 300 hectares alloués à l’Italie, 70 à la Grèce et 40 à la France. En outre, le groupe mise sur la diversification variétale en Europe, avec notamment à la commercialisation de la RubyRed, une variété de kiwi à chair rouge.
FranceAgrimer : un nouveau directeur des marchés, études et prospective
Auparavant directeur de l'Agrocampus de Saint-en-Laye/Chambourcy, Yves Guy a été nommé, le 22 septembre, à la tête de la direction des Marchés, études et prospective (DMEP) de FranceAgriMer, annonce l'établissement public sur Linkedin. Auparavant il a dirigé le service région d'information statistique d'Île de France, le service d'économie agricole de l'Essonne (DDT), puis le service régional d'économie agricole de la Driaaf Île-de-France.