La reconversion de Julien Denormandie strictement encadrée par la HATVP
Dans une décision du 30 août, rendue publique le 12 septembre, la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) a émis un certain nombre de réserves concernant la reconversion de l'ancien ministre de l'Agriculture Julien Denormandie, qui va rejoindre une start-up et créer sa propre société de conseil. L'ex-ministre souhaite «créer une société afin de délivrer des prestations de conseil et prendre des participations au capital d'autres entreprises», annonce la HATVP. Julien Denormandie a aussi été nommé récemment «directeur de l'impact» de la start-up Sweep, qui aide des entreprises comme Saint-Gobain et JCDecaux à mesurer et réduire leurs émissions de carbone. Concernant sa société de conseil, le risque de prise illégale d'intérêts «ne saurait être exclu», pointe la Haute autorité. Elle lui demande de s'abstenir, entre autres, de prendre toute participation dans une entreprise dont il était chargé d'assurer le contrôle, la surveillance, ou avec laquelle il avait conclu un contrat dans le cadre de ses fonctions des trois années précédentes. L'ancien ministre est d'ailleurs invité à saisir cette autorité administrative indépendante «avant de prendre pour client un organisme ou de prendre une participation dans une entreprise» en lien avec le logement ou l'agriculture dans les trois ans à venir. La HATVP soulève, d'autre part, un «risque déontologique» si sa société «réalisait des prestations pour le compte des administrations sur lesquelles il avait autorité ou dont il disposait». De plus, il lui est demandé de s'abstenir de «réaliser toute prestation» pour le compte de ses anciens services pendant trois ans et d'entreprendre des démarches auprès des membres du gouvernement qui étaient en exercice en même temps que lui, ainsi que des membres de ses anciens cabinets.
Chèque alimentaire: absent du budget 2023, mais l'idée n'est «pas rejetée»
Aucun crédit ne sera dédié à un éventuel chèque alimentaire dans le budget 2023, a indiqué Bercy le 12 septembre à l'AFP, bien que la réflexion sur cette aide promise par Emmanuel Macron se poursuive, selon le ministère de l'Agriculture. Casse-tête pour l'exécutif, le chèque alimentaire devait initialement permettre aux foyers modestes d'acheter des produits frais et locaux, mais devant la complexité du système, le gouvernement avait annoncé en juin qu'il se fondrait dans un «chèque inflation» plus simple, distribué à la rentrée. La Première ministre Elisabeth Borne avait toutefois précisé au même moment que la réflexion continuerait sur un chèque alimentaire plus ciblé sur les produits «de qualité» et «bio», une version ardemment défendue par les syndicats agricoles qui le voudraient aussi vertueux pour la production agricole. Dans une interview le 12 septembre sur LCI, le ministre de l'Economie Bruno Le Maire n'a fait aucune allusion à cette piste. L'exécutif n'est pas parvenu «à construire un dispositif qui soit opérationnel, efficace, rapide» et «qui ne profite pas aux produits étrangers, aux produits importés», a-t-il simplement constaté. Sans un mot pour la suite. «L'idée n'est pas rejetée», a soutenu le ministre de l'Agriculture, Marc Fesneau, le 12 septembre matin sur l'antenne de Sud Radio. «On est en train d'y travailler avec Jean-Christophe Combe (ministre des Solidarités, de l'Autonomie et des personnes handicapées, ndlr), puisque c'est une question plutôt de solidarité», a-t-il affirmé.
Relations commerciales: en cas d'échec d'Egalim 2, Macron prêt à une nouvelle réforme
En déplacement le 9 septembre dans le Loiret, sur la fête agricole Terres de Jim, Emmanuel Macron a annoncé qu'il était ouvert à une nouvelle réforme des relations commerciales dans le secteur agricole et agroalimentaire en cas d'échec de la loi Egalim 2 à «protéger les producteurs et protéger les transformateurs». Le président de la République a déclaré : «Si la deuxième saison d'Egalim 2 n'est pas au rendez-vous, je suis tout à fait prêt à ce qu'on continue à changer de manière profonde nos textes pour aller plus loin, protéger les producteurs et protéger les transformateurs, en particulier les PME et TPE du secteur si elles continuent d'être sous la pression de certaines structures qui ne veulent pas jouer le jeu, qui n'ont pas compris que le monde était en train de changer.» Au préalable, le locataire de l'Elysée a promis que la loi Egalim 2 «sera appliquée avec la plus grande fermeté et des sanctions comme celles qu’on a passées d’ailleurs, l’année dernière, seront mises en place. Elles sont parfois massives, vous le savez.» Il a, au passage, soutenu publiquement l'annonce du discounter Lidl concernant le prix du lait. Présent à Terres de Jim, le directeur de Lidl France Michel Biero a annoncé que son enseigne va signer une revalorisation du prix du lait payé aux producteurs à 500€/1000l (prix de base 38/32) avec la Laiterie Saint-Denis de l’Hôtel (LSDH).
Agrivoltaïsme: la projet de loi AER édictera «des règles claires», promet Macron
Présenté le 29 août devant le Conseil national de la transition écologique, le projet de loi sur l'Accélération des énergies renouvelables (AER) «va permettre d'aller plus vite sur l'agrivoltaïsme et de développer des projets qui sont indispensables, en mettant des règles claires pour éviter les abus», a promis le président de la République, en déplacement le 9 septembre dans le Loiret, sur la fête agricole Terres de Jim. Lors de la conférence de presse de rentrée du syndicat le 6 septembre, la présidente de la FNSEA Christiane Lambert avait regretté que l'agrivoltaïsme soit «le grand oublié» du projet de loi, mettant en avant le risque de voir se développer des projets de trop grande envergure – 150 à 200 hectares –, et d'engendrer un rejet parmi les riverains. En avril, l'Ademe (agence de la transition écologique) a édité un guide de l’agrivoltaïsme, la combinaison de l’agriculture et de la production d’électricité photovoltaïque, qui comprend une définition de référence pour cette activité sujette à de nombreuses controverses relatives au foncier agricole. Une installation photovoltaïque peut être qualifiée d’agrivoltaïque «lorsque ses modules photovoltaïques sont situés sur une même surface de parcelle qu’une production agricole », et qu’ils lui apportent «directement (sans intermédiaire) un service».
Affichage environnemental: la Note globale a cessé ses activités
Créée en 2018 sous le nom Ferme France, l'association la Note globale a cessé ses activités en avril, apprend Agra Presse auprès de son co-fondateur Maximilien Rouer. «La cause principale en est la loi Agec (sur l'économie circulaire en 2020, NDLR) d'une part, et la loi Climat et résilience (2021) d'autre part, qui ont rendu obligatoire l'affichage environnemental et social des produits, ce qui rendait de fait caduque une initiative issue de la société civile reposant sur le volontariat comme La Note Globale», explique l'entrepreneur spécialiste des sujets environnementaux. La Note globale proposait un référentiel de notation de performance globale des produits alimentaires (environnement, nutrition, bien-être animal, transparence...). Après la parution des lois Agec et Climat, plusieurs organisations professionnelles s'interrogeaient sur le maintien de plusieurs initiatives privées, dont La Note Globale, le Planet Score ou l'Ecoscore (voir notre article). La FCD, notamment, estimait que ces initiatives «risquent de créer une confusion dans l’esprit du consommateur». La poursuite de ces expérimentations, s’interrogeait de même la FNSEA, «ne va-t-elle pas à l’encontre de l’objectif mis en avant dans ce document : éviter la prolifération des labels et étiquetages?» Les deux co-fondateurs Maximilien Rouer et Capucine Laurent ont chacun retrouvé un emploi chez Axa Climate, selon leurs profils Linkedin.
Ours : dérochement d’au moins 100 brebis en Ariège, privé d'effarouchements
Entre 100 et 150 brebis seraient tombées le 12 août dans un dérochement dû à une attaque d’ours en journée sur l’estive de Guzet en Ariège, apprend Agra presse auprès du syndicat ovin du département. Une estive qui, souligne Cécile Giboureau, porte-parole syndicale, «est mitoyenne de celle d’Ustous». Or à Ustous, comme dans six autres sites du département, les effarouchements ont été suspendus en août suite au pourvoi de l’ONG One Voice auprès du tribunal administratif de Toulouse. Les deux arrêtés révisés publiés fin août par la préfecture de l’Ariège, dont un dédié à Ustous, ont également été retoqués par les juges. «Les attaques ne se calment pas et les gens sont à bout de nerf», prévient Cécile Giboureau, soulignant que le troupeau de Guzet s’apprêtait à descendre d’estive. Estimant à 569 animaux le nombre d’animaux tués en 2021 sur l’ensemble des Pyrénées, une note de la Dréal Occitanie publiée fin mars 2022 rappelle qu’il n’y a pas eu «de gros dérochement depuis 2019». En s’ajoutant aux 45 brebis tombées à Bentaillou le 19 aout, le dérochement de Guzet pourrait faire monter significativement les statistiques pour 2022.
Projets alimentaires territoriaux: à Nantes, les métropoles appuient le rapport Marchand
Augmentation des moyens, approche plus systémique, élargissement des missions métropolitaines en matière d’agriculture: à Nantes le 12 septembre, plusieurs grandes métropoles ont dressé le bilan de leur projets alimentaires territoriaux (PAT) en appuyant les conclusions du rapport du sénateur Frédéric Marchand (LREM, Nord). Face aux ambitions des PAT, «nous sommes trop limités en termes de compétences agricoles», appuie Delphine Bonamy, conseillère écologiste de la métropole de Nantes en charge de l’agriculture, souhaitant notamment un renforcement du rôle des élus locaux dans les Safer. «Nous pouvons travailler sur les circuits courts, la restauration collective ou même l’installation d’entreprise. Mais nous n’avons pas de prise sur la rémunération des producteurs, les aides de la Pac ou encore les accords de libre-échange», détaille Jean-Daniel Ralamboudrainy, chef de projet alimentation à la métropole Aix-Marseille. A la métropole de Montpellier, la vice-présidente Isabelle Touzard (PS) en charge de l’agriculture encourage à adosser ces plans, comme sa ville l’a fait, à «de vraies politiques agricoles métropolitaine», rappelant que «le PAT a une durée de vie limitée». De même, Lyon a fait le choix de centrer son PAT plutôt sur la solidarité, mais «devrait bientôt dévoiler un plan bio», indique Véronique Hartmann, conseillère métropolitaine écologiste en charge de l’agriculture.
Foncier : Montpellier métropole déjà prête à préempter pour préserver l’eau
La métropole de Montpellier est déjà prête à appliquer les dispositions de la récente loi sur l'Engagement dans la vie locale, qui permettent aux collectivités locales de demander un droit de préemption sur leurs aides de captage sur demande auprès du préfet. «Nous avons déjà défini le périmètre et nous avons lancé l’enquête publique pour demander un droit de préemption sur près de 600 hectares», indique à Agra Presse la vice-présidente de la métropole Isabelle Touzard, en charge de l'agriculture, alors que le décret d'application de cette disposition vient de paraître au Journal officiel. Après dépôt de la demande, chambres d’agriculture, Safer et commissions locales de l’eau auront quarante-cinq jours pour transmettre leur avis aux autorités. Le droit de préemption sera ensuite accordé ou non aux collectivités «dans un délai de six mois à compter de la réception du dossier complet». Le texte précise également que dans le cas où le périmètre inclut d’autres zones d’alimentation, le préfet demandera également leur avis aux autres collectivités concernées. «Nous sommes aussi en train de travailler sur une stratégie foncière commune avec d’autres collectivités», assure Isabelle Touzard, évoquant notamment une harmonisation des prix de rachat.
Pomme de terre : la production en baisse de 7 à 11 % dans le nord-ouest de l’Europe
La production de pomme de terre de conservation dans la zone NEPG (Allemagne, Belgique, France, Pays-Bas) est évaluée entre 20 et 21 Mt, en baisse de 7 à 11%, a indiqué le 12 septembre le groupement de producteurs de pommes de terre du nord-ouest européen. Conséquence des «vagues de chaleur tout au long de l'été», la récolte chute dans l’ensemble du bassin, même si les «situations varient fortement selon les pays et les régions», souligne le NEPG dans un communiqué. Les plus durement touchés sont les producteurs belges («environ -20%») et français, tandis que les néerlandais, notamment ceux ayant eu des pluies au nord des grands fleuves, le sont «beaucoup moins». Des incertitudes planent sur le plan qualitatif, avec une «matière sèche élevée rendant le tubercule plus sensible aux blessures à la récolte, des manques de longueur ou de calibre, mais aussi, ce qui est plus inquiétant, des levées de dormance», selon le communiqué. Le NEPG s’inquiète par ailleurs d’une «augmentation inédite des coûts de production» (électricité, carburant, engrais...), qui remet en cause les prochains semis. Avec des cours du marché libre «stables autour de 25 €/100 kg », et des cotations du marché à terme sur avril 2023 « pas beaucoup plus élevées», les agriculteurs sont «très inquiets».
Maïs: la récolte américaine revue en baisse, les cours au plus haut depuis fin juin
Le ministère américain de l'Agriculture (USDA) a revu sensiblement à la baisse le 12 septembre son estimation de la récolte annuelle de maïs aux Etats-Unis, une annonce qui a porté les cours à leur plus haut niveau depuis fin juin. L'USDA prévoit désormais une production de 354 millions de tonnes, contre 364 dans son dernier rapport, baptisé WASDE, publié en août. Cette contraction est attribuable à une baisse des rendements, ainsi qu'à la réduction des surfaces récoltées. Une partie des régions de culture de la graminée a en effet été gravement touchée par la sécheresse qui frappe l'Ouest du pays depuis plusieurs mois, notamment le Nebraska et le Kansas. «Ils ont intégré le fait que les rendements américains n'étaient pas terribles», a commenté Gautier Le Molgat, du cabinet Agritel, pour qui «ils n'y ont pas été de main morte». «Du coup, ça fait baisser les perspectives de stocks, ce qui est un élément de soutien» au cours. Après la publication du rapport, le cours du maïs pour livraison en décembre a pris de la hauteur et frôlé le seuil symbolique des 7 dollars le boisseau (environ 25 kg), qu'il n'a plus dépassé depuis le 23 juin.
Céréales : France et Roumanie veulent faciliter les exportations ukrainiennes
La France et la Roumanie devaient signer le 12 septembre un accord pour faciliter l'exportation de céréales en provenance d'Ukraine par voie terrestre, a annoncé la veille le ministre français délégué aux Transports. «Demain (lundi) je signerai un accord avec la Roumanie pour permettre à l'Ukraine d'évacuer plus encore de céréales», a déclaré Clément Beaune sur France Inter. Ces céréales iront «vers l'Europe et vers les pays en développement, notamment en Méditerranée qui en ont besoin pour des questions alimentaires et presque de survie», a ajouté le ministre. Cette annonce intervient au surlendemain d'une déclaration du Kremlin selon laquelle le président russe Vladimir Poutine prévoit de parler avec son homologue turc Recep Tayyip Erdogan d’un accord conclu le 22 juillet sur l'export de céréales ukrainiennes, de plus en plus critiqué par Moscou. D’après Clément Beaune, «M. Poutine a dit qu'il y avait seulement 3% des céréales réexportées qui allaient vers les pays en développement, c'est beaucoup plus que ça, c'est plus d'un tiers». Les mesures prises par les Européens ont permis de «retrouver quasiment les niveaux d'exportations de céréales que l'Ukraine avait avant la guerre, en trouvant des routes terrestres», selon lui.
Émissions industrielles : le Copa-Cogeca vent debout contre la révision de la directive
Pour sa première conférence de presse de la rentrée, la présidente du Copa, Christiane Lambert a dénoncé ouvertement le 12 septembre, la proposition de Bruxelles sur une révision de la directive européenne relatives aux émissions industrielles qui serait appliquée à toutes les exploitations bovines, porcines et avicoles comptant plus de 150 unités de gros bétail (UGB). «Il s’agit finalement de diviser par 13 le nombre d’animaux qui étaient autrefois concernés, cela va assurément toucher beaucoup d’exploitations familiales de petite taille qui auront de grandes difficultés à s’adapter à ce système d’autorisation avec des valeurs limites d’émission pour le méthane et l’ammoniac. Ce qui entraînera automatiquement des coûts supplémentaires», s’inquiète-t-elle. À cette fin, Christiane Lambert appelle l’exécutif européen «à avoir une approche plus pragmatique et réaliste afin que les agriculteurs puissent suivre ces évolutions». Avant de souligner l’importance «de mener une étude d’impact pour avoir une évaluation précise de la situation avant de déterminer des règles rigides et brutales, déconnectées de la réalité». La présidente du Copa aura l’occasion de présenter ces éléments auprès des ministres de l’Agriculture de l’UE lors de la réunion informelle du 16 septembre à Prague. En attendant, les experts agricoles auront eu l’occasion de débattre de ce dossier lors du Comité spécial agriculture du 12 septembre.
Gestion des risques: Groupama «salue» la rallonge de Macron, et alerte sur le calendrier
Dans un communiqué paru le 12 septembre, le leader français de l'assurance en agriculture Groupama «tient à saluer l'avancée très positive» faite par Emmanuel Macron vendredi 9 septembre aux Terres de Jim. Le président de la République a annoncé qu’il «confirme» le budget de 600 millions d’euros (M€) prévu pour la réforme de la gestion des risques, mais qu’il serait prêt à aller jusqu’à 680M€ si nécessaire. Pour Groupama, cette annonce «donne les moyens financiers à une politique volontariste et efficace de couverture des risques, dans un contexte climatique de plus en plus chaotique.» L'assureur avertit toutefois que l'application de cette réforme au 1er janvier 2023 «va nécessiter une mobilisation sans précédent des assureurs, des organisations professionnelles agricoles et de l’administration afin de publier, dans des délais extrêmement contraints, les décrets, arrêtés et cahiers des charges nécessaires à la mise en œuvre opérationnelle du dispositif.» L'assureur avertit également sur «la nécessité absolue de veiller à l’équilibre financier de ce nouveau dispositif, seul à même d’assurer sa pérennité». Durant son allocution, Emmanuel Macron a précisé qu’il y aura «une clause de revoyure» car, «si on dépasse les 680M€ l’Etat ne peut pas être un payeur aveugle». Ce rendez-vous aura lieu en fin d’année 2023, selon le vice-président de la FNSEA Joël Limouzin.
Biodiversité : WWF et LPO récoltent chacune 2,5 M€ sur la chaîne Twitch
Après cinquante heures de streaming entre le 9 et les 12 septembre, le Zevent, évènement en ligne organisé sur la chaîne Twitch, a permis de récolter 10,2 millions d’euros que se répartiront quatre associations : la LPO, Sea Cleaners, WWF et Sea Shepherd. Créé par Adrien «ZeratoR» Nougaret et Alexandre «Dach» Dachary, le Zevent a permis à soixante des «streamers» les plus en vue de la plateforme de streaming Twitch de mettre à profit leur popularité pour lever des fonds pour ces associations. Jeu en ligne, politique, musique : les influenceurs ont pu chacun lever des fonds allant d’une dizaine de milliers d’euros à près d’un million pour Adrien Nougaret à lui seul. Dans un communiqué du 12 septembre, Allain Bougrain-Dubourg estime que le ZEvent prouve «que la jeune génération est concernée par la nature et la biodiversité et capable de se mobiliser massivement pour leur venir en aide». Les fonds récoltés par l’événement, détaille son association, permettront de renforcer plusieurs projets dont «la sauvegarde des grands rapaces», et faciliteront l’acquisition «de nouveaux espaces naturels à protéger», ou permettront de développer «de nouvelles initiatives pour sauver des espèces menacées». Les associations avaient été choisies par vote du public sur une liste de 22 ONG au total.
Cabinet de Marc Fesneau: Urwana Querrec promue directrice adjointe
Le ministre de l'Agriculture Marc Fesneau vient de nommer, par un arrêté du 9 septembre, Urwana Querrec comme directrice adjointe de son cabinet. Elle remplace Benoit Bonaimé, qui a été récemment nommé directeur de la DGER (direction de l’enseignement et de la recherche) du ministère. Urwana Querrec a été recrutée par Julien Denormandie en juillet 2020, comme conseillère «filières animales, santé et bien-être animal, référente outre-mer», poste qu'elle occupait encore dernièrement. Né en 1981, Urwana Querrec est docteure en médecine vétérinaire et inspectrice de la santé publique vétérinaire. Elle a effectué toute sa carrière dans la fonction publique.