Sondage 66 % des Français favorables à la taxe carbone d’après la fondation Nicolas Hulot

Deux Français sur trois seraient largement favorables à l’idée de contribution climat énergie ou CCE. C’est ce que révèle un sondage commandé par la Fondation Nicolas Hulot. « Le mécanisme de la contribution est le suivant : chacun paye pour ses propres émissions de CO₂ et reçoit en contrepartie une allocation universelle climat. Ce mécanisme est d’autant plus intéressant qu’on émet moins de CO₂ ». Telle est la présentation succincte qui a été faite aux interviewés qui pour 66 % d’entre eux se disent « largement favorables ». Il n’est pas certain qu’au regard du libellé de la question, les sondés aient compris qu’ils risquaient de devoir mettre à la main à la poche car l’allocation universelle ne couvrirait pas forcément le montant total de leur contribution.

L’idée est bien « que cette taxe augmente plus vite que le pouvoir d’achat », résume Alain Grandjean économiste et, membre de la fondation Nicolas Hulot. En effet, le principe de la CCE est une augmentation progressive du prix de l’énergie afin d’encourager la baisse des consommations. Elle s’appliquerait à l’ensemble des consommations d’énergie et pas seulement aux énergies fossiles, selon le principe « pollueur payeur » et ce dès 2010. Les ménages sont concernés mais aussi les entreprises qui ne sont pas soumises au système européen des quotas.

Le montant de cette taxe serait fixé à 32 euros/tonnes CO₂, ce qui entraînerait une hausse du prix de l’essence de 7 centimes par litres ou encore de 8 centimes par litre pour le diesel. La première année de recettes devrait rapporter 8,5 milliards d’euros mais, d’après l’économiste Alain Grandjean « il s’agit d’un instrument d’incitation et non d’un instrument budgétaire ». Selon la fondation, l’impact de cette taxe sur les ménages devrait être compensé par une allocation forfaitaire de 130 euros. Cette allocation nécessiterait néanmoins d’être adaptée aux ménages les plus modestes. Pour les entreprises, la Fondation Nicolas Hulot propose « simplement de baisser les cotisations sociales et patronales à concurrence exacte du montant collecté (environ 5 milliards pour la première année).

« Il ne faut pas faire une taxe à la sauvette avec le risque d’en reparler dans 10 ans », alerte la Fondation. Elle propose de créer une « Green Tax Commission », une espèce de « superstructure interinstitutionnelle » pour gérer cette fiscalité écologique et son évolution. Le temps presse, la Fondation Nicolas Hulot espère intégrer cette taxe dans la loi de finances 2010. Une « conférence des experts », présidée par l’ancien Premier ministre, Michel Rocard, qui se déroule les 2 et 3 juillet doit logiquement faire des propositions. L’enjeu est de rendre cette taxe opérationnelle et acceptable socialement.