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Grenelle de l’environnement Gros retard à l’Assemblée nationale

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A l’heure où Agra mettait sous presse, le 16 octobre au soir, seul un tiers des articles du projet de loi d’orientation du Grenelle de l’environnement avaient été examinés par les députés. Les volets « agriculture » et « biodiversité » n’en faisaient pas partie.

Patrick Ollier, le président de la commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale, eut beau tirer la sonnette d’alarme, rien n’y a fait : l’examen du projet de loi d’orientation du Grenelle continuait le 16 octobre au soir d’accumuler un très gros retard sur le calendrier prévu, avec encore plus de 1000 amendements à examiner d’ici au lendemain. Les députés devaient poursuivre leur travail avec l’espoir d’avancer le plus vite possible, le projet de loi Grenelle devant impérativement céder sa place à l’examen du projet de Budget 2009, lundi 20 octobre.

Plusieurs raisons expliquent le retard enregistré par le projet de loi Grenelle. Dès le départ, le 8 octobre, le calendrier fut faussé par la priorité donnée au projet de loi sur le revenu de solidarité active (RSA). Les débats sur la crise financière internationale modifièrent également à plusieurs reprises l’ordre du jour dans l’hémicycle, le projet de loi sur le Grenelle en faisant les frais. A ces raisons s’ajoute l’attitude de certains députés. Selon Patrick Ollier et Christian Jacob – le rapporteur du projet de loi Grenelle –, du temps précieux fut perdu, certains parlementaires utilisant leur temps de parole pour défendre leurs intérêts locaux au lieu de débattre des grands axes de la loi. Ce fut particulièrement le cas sur le volet « transport » du projet de loi.

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A l’heure où Agra mettait sous presse, le 16 octobre au soir, les articles relatifs à la biodiversité et à l’agriculture n’avaient pas encore été abordés. Sur les autres volets du projet de loi, on notera l’adoption par les députés du principe d’une « éco-redevance » sur les poids lourds à partir de 2011. Le gouvernement s’est également engagé à contribuer, « à hauteur de 16 milliards d’euros », à la réalisation de 2 000 km de lignes ferroviaires à grande vitesse d’ici à 2020 et a prévu de « définir » un programme de 2 500 km vers le Massif central et le Nord. L’Assemblée a adopté une disposition visant à retirer de la vente, « à compter de 2010 », les ampoules « à forte consommation d’énergie ».