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Difficile de redonner confiance après le couac du bonus-malus. Réunissant le 23 septembre les participants du Grenelle de l’environnement, le ministre de l’Ecologie a tenté de rassurer l’auditoire sur la « solidité » du processus. Mais faute de pouvoir présenter le contenu précis des mesures d’application qui seront insérées dans le projet de loi Grenelle n°2, Jean-Louis Borloo n’a rassuré ni les milieux environnementalistes ni les filières des industries renouvelables.
«Le texte est encore en cours de finalisation et d’arbitrage. ». Le communiqué, diffusé le 24 septembre à 21 heures, est venu comme une énième mise au point : non, le projet de loi Grenelle n°2 n’a pas été envoyé au Conseil d’Etat. En outre, son contenu ne sera disponible que « d’ici une quinzaine de jours », avait expliqué la veille le ministre de l’Ecologie. Les députés, qui examinent à partir du 6 octobre la loi d’orientation « Grenelle n°1 », devront donc patienter pour avoir une vision globale du canevas législatif échafaudé par le gouvernement. Aux dires du ministre, le projet de loi Grenelle n°2 devrait être présenté « fin octobre-début novembre » en conseil des ministres pour une adoption au Parlement fin 2008 ou début 2009.
« Le Grenelle est solide »
Le point d’étape du Grenelle organisé le 23 septembre au ministère de l’Ecologie aura ainsi laissé sur leur faim nombre de participants. La réunion, organisée sur une matinée, s’est résumée à une synthèse des engagements et des réalisations des 11 derniers mois, suivie d’un jeu de questions-réponses avec la salle. L’occasion pour Jean-Louis Borloo, entouré de ses quatre secrétaires d’Etat, de tenter de rassurer l’auditoire : « Le Grenelle est solide, car c’est le Grenelle voulu par le président de la République, par le gouvernement et par toutes les parties prenantes. On ne peut pas s’être tous trompés en même temps ». Relativisant le couac des derniers jours sur le bonus-malus, Jean-Louis Borloo se garda bien de citer les produits susceptibles d’être touchés par une extension du dispositif. La liste sera définie « au cas par cas et en fonction des performances avérées » expliqua Michèle Pappalardo, commissaire générale du ministère de l’Ecologie. « Un groupe de concertation sera mis en place très vite pour chercher la nouvelle famille de produits qui seront concernés ».
« Vous serez rassurés », a poursuivi Jean-Louis Borloo en réponse à André Antolini, le président du Syndicat des énergies renouvelables (SER), qui s’inquiétait de la cohérence des différents dispositifs au sein du Grenelle et des éventuels freins aux énergies renouvelables. Même chose pour Henri Plauche-Gillon, le président des forestiers privés. Inquiet du sort réservé à différentes propositions formulées dans les groupes de travail (fiscalité forestière, « fonds biomasse », rémunération des services environnementaux), le président des forestiers reçut de Jean-Louis Borloo la réponse suivante : « Ces points ne sont évidemments pas oubliés ». Sans davantage de précision.
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Nathalie Kosciusko-Morizet affirma pour sa part, en réponse à une question de Christophe Aubel (ligue ROC), que le thème de la biodiversité serait « le chantier de l’année 2009 ». La question du type d’opposabilité à la Trame verte « n’est pas résolu », précise la secrétaire d’Etat.
Au final, ce point d’étape n’aura pas rassuré les responsables professionnels et associatifs soucieux de l’avenir du Grenelle. Interrogés à l’issue de la mâtinée, les participants avouaient avoir pris acte avec la plus grande prudence – voire circonspection – des paroles des ministres.