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Battue en brèche par certains producteurs relayés par des Etats membres, la directive sur les arômes de fumée a été jugée conformes aux traités européens par la Cour de justice.
Le Royaume-Uni et l’Irlande ne sont pas parvenus à faire annuler la directive 2065/03 sur les arômes de fumés utilisés dans les denrées alimentaires. La Cour de justice européenne a rendu un arrêt favorable au texte de la Commission, le 6 décembre. Les deux Etats membres reprochaient à la directive la légalité de la procédure d’enregistrement qui permet l’établissement d’une liste positive des substances autorisées dans toute la Communauté.
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« Supprimer les obstacles »
La Commission européenne s’est immédiatement félicitée de cette décision et rappelle que « le but de cette législation est d’assurer un niveau élevé de sécurité alimentaire (…) et de supprimer les obstacles potentiels au sein du marché intérieur qui existaient lorsque chaque Etat membre avait sa propre législation ». Les arômes de fumée sont utilisés comme ingrédient dans des produits par exemple la viande, le poisson ou des snacks. Ils sont produits par condensation de fumée dans l’eau et des procédés de purification. Du fait du procédé de purification, les arômes de fumée sont considérés comme étant moins nocifs que les méthodes traditionnelles de fumage, précise la Commission européenne.