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L’Autorité européenne de sécurité alimentaire va mettre à contribution les organismes nationaux pour mener à bien ses tâches d’évaluation des risques en matière de nutrition humaine mais aussi lors de l’élaboration des avis préalables aux autorisations de nouveaux OGM ou additifs notamment.
Les bâtiments de l’Autorité européenne pour la sécurité des aliments (AESA) vont bientôt être construits à Parme, en Italie. Dans le même temps, les règlements d’application qui organisent son fonctionnement sont en cours d’élaboration. La Commission européenne travaille sur les relations que l’Autorité européenne va entretenir avec les organismes nationaux de contrôle des aliments. Le projet de Bruxelles pourrait faire l’objet d’un vote lors de la prochaine réunion du Comité permanent de la chaîne alimentaire, le 16 juillet.
Optimiser
Ce document insiste sur le « fonctionnement en réseau » de l’Autorité. L’AESA « qui n’a pas de rôle de recherche scientifique », insiste-t-on à Bruxelles, deviendrait le chef d’orchestre des organismes nationaux afin « d’optimiser les ressources et l’expertise ». En d’autres termes, elle permettrait de ne pas faire trois ou quatre fois les mêmes travaux. Pour y parvenir, l’exécutif européen souhaite que les Etats membres lui communiquent la liste des organismes compétents et leur spécialité. L’AESA pourrait ainsi les saisir rapidement en cas de nécessité.
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Désengorger
Les tâches pouvant être confiées aux organismes nationaux ne se limiteraient pas à des recherches en cas de crise sanitaire ou aux dossiers trop volumineux pour l’AESA, comme celui des OGM. L’Europe cherche en fait une solution pour éviter l’engorgement déjà annoncé de la toute nouvelle Autorité. Elle envisage donc de confier aux organismes nationaux des missions de collecte et d’analyse des données pour faciliter l’évaluation des risques, y compris quand il s’agit de tâches liées à l’édification de la législation communautaire, même pour les travaux préparatoires aux avis relatifs à l’évaluation des dossiers d’autorisation. Une telle demande sera sans doute plus que nécessaire si la Commission européenne attend de l’AESA qu’elle mette sur pied des profils nutritionnels dans un temps raisonnable.