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UE/Allégations de santé L’AESA se veut plus transparente et plus claire sur ses méthodes d’évaluation

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La réunion de « clarification » de l’Autorité européenne de sécurité alimentaire (AESA) s’est tenue le 4 juin à Parme et a permis d’informer industriels et représentants des Etats membres sur les méthodes d’évaluation des demandes d’allégation de santé utilisées par les experts européens. Cette conférence, souhaitée notamment par plusieurs industriels dont les demandes d’allégations avaient été retoquées, avait un double objectif : d’une part, communiquer des informations sur l’état d’avancement des évaluations scientifiques par l’AESA des allégations de santé et, d’autre part, procéder à un échange de vues avec des experts de l’industrie de l’alimentation et des boissons, des Etats membres et de la Commission européenne.

Dans le cadre de la réunion technique organisée le 4 juin à Parme, les experts du groupe scientifique de l’AESA sur les produits diététiques, la nutrition et les allergies (groupe NDA) ont informé plus de 400 participants, provenant notamment de l’industrie agroalimentaire, sur leurs méthodes d’évaluation des demandes d’allégations de santé. Ils ont à cet effet fourni aux représentants des parties prenantes toute une série d’informations supplémentaires susceptibles de guider tous ceux qui jouent un rôle dans le processus d’autorisation des allégations de santé. Les participants ont débattu de divers aspects du processus d’évaluation des allégations de santé, tels que la manière dont le groupe scientifique évalue si une allégation est fondée et établit son évaluation; les exigences en matière de données et d’études qui sont considérées comme pertinentes ; les éléments que les experts européens considèrent comme des effets physiologiques bénéfiques et les facteurs de risques en ce qui concerne les allégations de réduction du risque pathologique. Les participants ont également fait le point sur les enseignements tirés jusqu’à présent de la mise en application du règlement sur les allégations nutritionnelles et de santé et les progrès enregistrés dans ce domaine. Albert Flynn, le président du groupe scientifique NDA, a déclaré à cette occasion que « l’efficacité globale du processus d’évaluation par l’AESA sera renforcée par les échanges avec les demandeurs d’allégations de santé et les Etats membres concernant les possibilités d’améliorer le dialogue et de clarifier encore tant le type que le niveau de preuves requis pour étayer les allégations ».

Le dialogue sera poursuivi via Internet et des ateliers
Les responsables de l’AESA ont assuré qu’ils poursuivront aussi leur dialogue avec les parties intéressées par l’intermédiaire de consultations en ligne et d’ateliers techniques qui seront organisés afin de fournir des « éléments d’orientation additionnels » aux demandeurs dans un certain nombre de domaines, tels que les allégations concernant l’intestin et la fonction immunitaire, les antioxydants, la satiété et la fonction mentale. Un premier atelier consacré aux allégations relatives à l’intestin et l’immunité devrait avoir lieu avant la fin 2010. Les dirigeants de l’AESA assurent également qu’ils poursuivront par ailleurs la mise à jour de leur document d’information sur les allégations destiné aux demandeurs, « à la lumière des débats tenus au cours de la réunion du 4 juin à Parme et en prenant en considération tous les commentaires émis par les participants ». Un document d’information actualisé sera publié sur le site internet de l’AESA au cours des prochains mois.

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