OMC Le cycle de Doha remis sur les rails

Comme l’avaient souhaité les ministres d’une trentaine de pays réunis au début du mois à New Delhi (1), les membres de l’OMC ont décidé le 15 septembre, au niveau des hauts fonctionnaires, de remettre le cycle de Doha sur les rails. Les chefs négociateurs des principaux pays et groupes de pays sont invités à se retrouver une semaine par mois à Genève, la première fois vers le 19 octobre, pour faire progresser les négociations sur le plan politique. Simultanément, les groupes de travail sur l’agriculture et les produits industriels tiendront chacun trois sessions jusqu’en décembre pour faire avancer les discussions techniques.

« Il y a des signaux positifs de la volonté de conclure le cycle de Doha en 2010 », a estimé Pascal Lamy. « C’est possible, mais il faut accélérer », a toutefois reconnu le directeur général de l’OMC. « Le processus de négociation à Genève est jusqu’ici trop lent et il faudra voir où nous en sommes à la fin de l’année », a-t-il ajouté.

Le nouvel ambassadeur américain auprès de l’organisation, Michael Punke, n’a toujours pas été confirmé par le Congrès et le représentant américain pour les négociations agricoles n’a pas encore été nommé.

L’ambassadeur néo-zélandais, David Walker, qui préside le Comité des négociations sur l’agriculture, a rencontré le 16 septembre les délégations des pays membres de l’OMC pour leur présenter le plan de travail. De nouvelles sessions sont prévues le 25 septembre, les 1^er et 2 octobre ainsi que les semaines du 12 octobre, 16 novembre et 7 décembre.

L’objectif sera, à ce stade, d’identifier les données qui devront être présentées quand il s’agira pour les membres d’établir la liste de leurs engagements en ce qui concerne la réduction des droits de douane, l’ouverture des quotas d’importation, la réduction du soutien interne et le démantèlement des subventions à l’exportation.

Au cours de la réunion du 16 septembre, l’UE a averti qu’elle n’accepterait pas que des négociateurs cherchent à modifier les éléments du projet de compromis de décembre dernier qui ont été « sécurisés ». Toutefois, le Brésil, le groupe des pays africains et le Paraguay ont fait valoir que ce projet est conditionné aux solutions qui seront trouvées pour d’autres sujets, ce qui pourrait nécessiter quelques « rééquilibrages ».

Le représentant américain au commerce, Ron Kirk, a demandé le 16 septembre au Brésil d’adopter des sanctions « mesurées » contre les Etats-Unis après que Washington ait été condamné par l’OMC pour ses subventions à ses producteurs de coton (2).

S’adressant à un groupe d’industriels de Sao Paulo avant de rencontrer le lendemain à Brasilia le ministre brésilien des affaires étrangères, Celso Amorim, M. Kirk a dit qu’il espérait que les compensations commerciales réclamées par le Brésil seraient « mesurées et réfléchies ». Le Brésil, qui a estimé que les compensations pourraient s’élever à 800 millions de dollars pour cette année, doit encore annoncer quels produits ou services américains seront touchés par ses représailles.

L’OMC a annoncé le 31 août qu’elle autorisait le Brésil à réclamer des compensations aux Etats-Unis en raison des subventions accordées par Washington à ses producteurs de coton, un litige qui dure depuis septembre 2002.

(1) Voir n° 3217 du 14/09/09

(2) Voir n° 3216 du 07/09/09