Abonné
L’association Origin, qui représente de nombreuses productions de qualité dans le monde, s’est réjoui lors du salon Squalim qui s’est tenu jusqu’au 8 juin à Nantes, que l’OMC ne rejette pas le système européen de protection des indications géographiques, même si des assouplissements des règles sont demandées. Origin sera présente au prochain cycle de l’OMC à Hong Kong pour continuer de défendre les petites productions de qualité dans le monde.
« On se bat pour que les produits de qualité, avec des noms géographiques, soient protégés à l’échelle mondiale pour deux raisons. D’abord parce que ce sont de bons concepts, ensuite parce qu’ils favorisent l’agriculture dans le monde », explique Anne Richard, secrétaire générale de l’Association Origin, qui a été reconnue ONG par l’OMC.
Le système de protection des Indications géographiques européen est pourtant attaqué. L’Australie et les Etats-Unis ont déposé une plainte à l’OMC contre ce système. Un panel s’est prononcé sur la question il y a quelques semaines.
« Selon ce panel, le système européen n’est pas incompatible avec les règles de l’OMC. Il lui est cependant reproché de ne pas être assez ouvert aux pays hors UE. Aujourd’hui, les demandes de protection doivent être déposées par un gouvernement. Le panel demande qu’un groupe de producteurs respectant les règles européennes puissent s’enregistrer en Europe. Origin est favorable à ces conclusions », poursuit Anne Richard.
Restez au courant en temps réel !
Suivez des thématiques, des projets législatifs, des entreprises et des personnalités pour être notifié dès que nous publions un article.
Suivi
Suivre
Le panel s’est prononcé en faveur d’une protection du nom géographique mais dans sa langue d’origine. Une proposition moins bien acceptée. Prenant l’exemple de « jambon de Parme », déposé comme marque au Canada : sans traduction, la protection du célèbre produit italien est impossible. On peut également citer le cas du parmesan, qui ne serait pas protégé, la protection portant uniquement sur le nom « parmigianio reggiano ». L’absence de traduction réduirait considérablement la portée des protections.
Un registre des noms protégés
« Prochaine étape : nous voudrions que la protection dont bénéficient les vins et spiritueux soit élargie à tous les aliments sous indication géographique. Avec la création d’un registre multilatéral des noms. Le registre renverserait la charge de la preuve : l’usurpateur devrait démontrer qu’il n’usurpe pas un nom », commente Anne Richard. Origin sera présente au rendez-vous de l’OMC à Hong-Kong en décembre pour formuler cette demande. L’association regroupe 70 organisations professionnelles représentant environ un million de producteurs d’une trentaine de pays d’Afrique, d’Amérique, d’Asie et d’Europe, qui sont décidés à défendre les produits d’origine et de qualité, issus de productions très variées (thé, café, alcools, fruits, viande, fromages…). Ils devraient tenir leur assemblée générale 2005 en Chine.