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Autorisations Nouvelle tentative de passage en force

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Le président de la Commission européenne, José Manuel Barroso, multiplie les manœuvres en vue de décrocher, début 2009, une série de mesures fortement contestées sur les OGM. Il s’agit, pour lui, d’obtenir rapidement l’adoption par le collège des commissaires de projets ouvrant la voie à la mise en culture, dans la Communauté, de deux nouveaux transgéniques, les maïs 1507 et Bt 11, et à la levée des clauses de sauvegarde sur le maïs Mon 810, mises en place par la France, la Hongrie et la Grèce. Nouveaux tirs de barrage du commissaire à l’environnement, Stavros Dimas, hostile à toute décision avant la fin de l’année.

Le commissaire européen à l’environnement est placé par José Manuel Barroso « sous un régime de surveillance », s’amuse un haut fonctionnaire qui s’interroge désormais sur la question de savoir jusqu’où ira le président de la Commission pour obtenir avant la fin de son mandat la mise en culture de deux nouveaux maïs OGM dans la Communauté et la levée des clauses de sauvegarde mises en place par la France, la Hongrie et la Grèce inquiètes d’éventuels effets néfastes du maïs Mon 810. Des décisions attendues depuis longtemps par les militants pro-OGM. Mais que les écologistes sont systématiquement parvenus à bloquer jusqu’à présent.

Le président de la Commission s’appuie sur les récents avis de l’Autorité européenne pour la sécurité des aliments (EFSA) pour lancer sa nouvelle offensive. L’EFSA avait été saisie en mai dernier par Bruxelles, le commissaire Stavros Dimas ayant fait état de nouvelles craintes liées à l’impact des maïs 1507 et Bt 11 sur l’environnement. L’agence a, depuis, tranché en sa défaveur, jugeant ses arguments infondés scientifiquement.

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Le « comité directeur » sur les biotechnologies qui a réuni fin novembre les commissaires concernés par le dossier (Mariann Fischer Boel, pour l’agriculture, Catherine Ashton, pour le commerce, Androulla Vassiliou, pour la santé, Janez Potocnik, pour la recherche, Stavros Dimas, pour l’environnement, et le président lui-même) a donc décidé de suivre, comme prévu, la procédure d’autorisation. Des projets de texte ont été rédigés par les services européens, notamment pour autoriser les maïs 1507 et Bt 11.

M. Barroso aurait souhaité voir ces textes validés par le collège européen, dès le 19 décembre, en vue d’une première consultation des experts des Etats membres dès le mois de février. Mais, contourner complètement Stavros Dimas, hostile à toute précipitation, serait une « procédure un peu tordue », fait remarquer un expert de la Commission. Une prise de décision « à l’insu »du commissaire grec étant selon lui peu probable, « des propositions en ce sens seront prises tôt ou tard, ajoute-t-il, mais on ne sait pas quand ».