OMC : reprise des discussions agricoles dans le flou procédural

Alors que la pause estivale est à présent terminée, les membres de l’OMC ont repris le 18 septembre leurs discussions concernant les négociations agricoles lors d’une réunion du comité de l’Agriculture. Si le groupe Africain et le groupe de Cairns ont fait un état de lieux de leurs discussions bilatérales au sujet de leurs propositions, le président des négociations agricoles, l’ambassadeur turc Alparslan Acarsoy, a, lui, informé les membres au sujet des consultations informelles qu’il a menées sur la voie à suivre. Il note, tout d’abord, un désir généralisé des membres de reprendre les négociations dès que possible et la volonté d’entreprendre des discussions basées sur des textes suffisamment tôt avant la prochaine conférence ministérielle. Il souligne également que l’ambition des membres de progresser vers l’élaboration de modalités, plutôt que de « perdre du temps » sur un programme de travail. Concernant la marche à suivre au niveau procédural, le président Acarsoy a mis sur la table deux options. La première consiste à mettre en place des petits groupes informels sur divers sujets et gérés par certains membres clés. L’alternative repose sur la nomination de facilitateurs qui auraient pour mission de diriger les négociations sur les sujets spécifiques.

Réactions partagées

L’approche des petits groupes informels n’a pas obtenu le soutien des membres en développement. Ces derniers poussent pour que les sessions spéciales du comité de l’Agriculture soient le principal lieu de discussions, mettant en avant des inquiétudes sur l’inclusivité et les contraintes de capacité des groupes informels ou thématiques. La Chine a souligné la nécessité de discussions plus techniques par le biais d’ateliers et de séminaires. L’Inde – soutenu par plusieurs membres en développement - a avancé que les discussions sur des domaines spécifiques, y compris le stockage public, le mécanisme de sauvegarde spécial et le coton, doivent avoir la priorité sur d’autres sujets. A contrario, l’UE a estimé que la priorité devrait être de prendre en compte tous les sujets en parallèle.

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De leur côté, les États-Unis auraient avancé l’idée de se concentrer sur de nouvelles approches dans les futures négociations. Ainsi, plutôt que d’utiliser l’approche traditionnelle « basée sur les positions », ils mettent en avant celle « basée sur les intérêts » utilisée dans les négociations de réforme du règlement des différends, avec comme objectif d’aider les membres à mieux comprendre les intérêts de tous. Finalement, le président Acarsoy a constaté qu’aucun consensus n’avait été atteint sur le processus de négociation proposé. Il a encouragé les membres à poursuivre leurs discussions sur des sujets spécifiques.