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La faiblesse des températures, le stress thermique, le drainage des sols, leur texture et la pierrosité, la profondeur d’enracinement, les propriétés chimiques des sols, leur bilan hydrique et la pente : tels sont les huit critères « biophysiques » préconisés le 21 avril par la Commission européenne et présentés trois plus tard au Conseil agricoles de l’UE réuni à Luxembourg, pour mieux définir les zones agricoles défavorisées « intermédiaires » (1). A ce stade, Bruxelles se garde bien, toutefois, de formuler une proposition formelle tant ce sujet est complexe et sensible.
La Commission européenne s’en tient pour le moment à « poser les jalons » d’une définition commune des zones agricoles défavorisées « intermédiaires » et à demander aux Etats membres de transmettre avant la fin de l’automne 2009 des simulations de l’application des huit critères envisagés sur la base de leurs données nationales. Son objectif est de mettre en œuvre la nouvelle classification en 2014.
Rationaliser et mieux cibler
« La délimitation des zones agricoles à handicaps naturels doit être rationalisée et mieux ciblée (...) dans l’intérêt des agriculteurs (…) de manière à prévenir la dégradation de l’environnement », justifie la commissaire européenne à l’agriculture, Mariann Fischer Boel. A l’heure actuelle, plus de 100 critères nationaux, « tous très différents les uns des autres », selon la Commission, permettent de déterminer si une zone peut prétendre à un paiement pour zone défavorisée. Une situation qui a été dénoncée à plusieurs reprises par la Cour des comptes européenne. Cette dernière estime que ces critères multiples entraînent des inégalités de traitement.
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Le ciblage préconisé par l’exécutif européen ne concerne pas les zones de montagne déjà clairement identifiées ni les zones à handicaps spécifiques telles que les îles et les zones côtières.
Selon Mme Fischer Boel, « l’objectif n’est pas de réduire ou d’accroître les zones défavorisées, mais d’établir un système de zonage qui soit clair et transparent, en tenant compte des particularités d’un territoire aussi vaste et divers que celui de l’UE ».