Vins : offensive des vignerons de Châteauneuf-du-Pape contre les faux « papes »

Les producteurs de Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse), excédés par le nombre grandissant de vins arborant tout ou partie du nom de leur appellation, souhaitent accélérer l’offensive judiciaire contre ces usurpations, a-t-on appris le 4 mars auprès de leurs représentants. « De nombreux marchands commercialisent des vins qui n’ont rien à voir, des côtes du Rhône notamment, sous des noms qui sèment la confusion : Châteaufort-du-Pape, par exemple, en imitant le graphisme du cru, avec des lettres gothiques en rouge-bordeaux», déplore Audrez Domenach, responsable du syndicat intercommunal de l’AOC. En quatre ans, le syndicat s’est porté partie civile de quatre procès, déclenchés après des contrôles de la Direction générale de la concurrence et de la répression des fraudes (DGCCRF) et souhaite se porter systématiquement partie civile des procès contre les faux. Il a gagné les quatre procès, les producteurs poursuivis ayant été condamnés à payer jusqu’à 15 000 euros d’amende, en plus des dommages et intérêts et des frais de justice. Deux des producteurs condamnés ont porté l’affaire devant la Cour de cassation, après les arrêts de la cour d’appel de Nîmes (Gard) en septembre et en novembre. « Nous attendons la décision de la Cour de cassation pour nous opposer systématiquement à l’enregistrement de toutes les marques portant le mot “pape” auprès de l’INPI (Institut national de la propriété intellectuelle, ndlr), en utilisant cette jurisprudence », a indiqué Mme Domenach.