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Champagne : les sénateurs préservent le métayage

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Lors de l’examen du PLFSS 2026 (financement de la Sécurité sociale), les sénateurs ont sécurisé le métayage, menacé dans le vignoble champenois par de nouvelles pratiques d’assujettissement à la MSA. L’amendement adopté le 20 novembre, avec les avis favorables de la commission et du gouvernement, dispense les bailleurs d’une affiliation au régime des non-salariés agricoles quand « le contrat de bail à métayage prévoit (…) l’absence de partage des dépenses d’exploitation entre le preneur et le bailleur ». D’après l’exposé des motifs, « le métayage a toujours offert un mode de transmission fluide ». « Rompre ce mécanisme reviendrait à déstabiliser un équilibre ancien fondé sur la continuité et la confiance intergénérationnelle. » Le SGV (vignerons) de la Champagne avait alerté, le 3 novembre dans un communiqué, sur une « mise en péril » du bail à métayage, qui concerne plus d’un tiers du vignoble de l’appellation. « Une nouvelle interprétation de la MSA, fondée sur un toilettage du Code rural, tend à assimiler automatiquement les bailleurs à métayage à des chefs d’exploitation, même lorsqu’ils ne participent plus à l’activité », s’inquiétait l’organisation. Cela contraindrait le bailleur retraité « à abandonner purement et simplement le métayage ».