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En vue d'accompagner l'entrée en vigueur, en 2018, de la nouvelle version de la réglementation Novel Foods (Règlement sur les nouveaux aliments n° 2015/2283), l'Autorité européenne de sécurité alimentaire (EFSA) vient de mettre à jour deux documents d'orientation sur les « nouveaux aliments » et les « aliments traditionnels » en provenance de pays tiers pour contribuer à garantir l’innocuité de ces aliments avant que les gestionnaires du risque décident s’ils peuvent être commercialisés sur le marché communautaire.
Les deux documents d'orientation publiés le 10 novembre par l'Autorité européenne de sécurité alimentaire font suite à l'adoption, en novembre 2015, de la réglementation européenne mise à jour sur les aliments nouveaux. Le nouveau règlement « novel foods », qui remplace celui de 1997 et qui entrera en vigueur en janvier 2018, introduit une procédure centralisée d’évaluation et d'autorisation. Les gestionnaires du risque de l'UE, à savoir la Commission européenne et les autorités nationales compétentes, décideront de l'autorisation de mise sur le marché des nouveaux aliments et pourront demander à l'EFSA de procéder à une évaluation scientifique des risques pour confirmer leur innocuité. Les nouveaux documents d'orientation expliquent en détail le type d'information que les pétitionnaires doivent fournir pour l’évaluation des risques. Ils précisent comment ces informations doivent être présentées pour que l'EFSA puisse évaluer la sécurité de ces aliments. Les pétitionnaires qui présentent une demande pour un nouvel aliment doivent soumettre des données décrivant le produit. Les dossiers doivent inclure des données sur la composition et sur les propriétés nutritionnelles, toxicologiques et allergènes du nouvel aliment, ainsi que des informations relatives au processus de production, aux utilisations et aux niveaux d'utilisation proposés. Les aliments traditionnels en provenance de pays tiers (extérieurs à l’UE) sont abordés dans un document d'orientation distinct. Les pétitionnaires doivent présenter des preuves démontrant « un historique d'utilisation sûre de cet aliment traditionnel dans au moins un pays extérieur à l'Union européenne, pendant une période de 25 ans au minimum ». L’EFSA et les États membres évalueront les éléments de preuve dans le cadre de procédures parallèles.
Nouveaux aliments, aliments traditionnels…
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Les nouveaux aliments se réfèrent à des aliments dont l’utilisation pour la consommation humaine est restée négligeable dans l'Union européenne avant mai 1997. Ce terme recouvre des aliments obtenus à partir de sources nouvelles (par exemple l’huile de krill, riche en acides gras oméga-3), des aliments obtenus par application de nouvelles technologies (notamment les nanotechnologies) ou grâce à l’utilisation de nouvelles substances (par exemple les phytostérols ou stérols végétaux).
Les aliments dits traditionnels sont un sous-ensemble des nouveaux aliments. Ce terme fait référence à des aliments consommés de façon traditionnelle dans des pays extérieurs à l'UE. Ils comprennent des aliments fabriqués à partir de plantes, de micro-organismes, de champignons, d’algues et d’animaux (par exemple, graines de chia, fruit du baobab, châtaignes d'eau, insectes).