Abonné
Le tribunal administratif de Marseille a prononcé le 1er avril une annulation partielle de l’autorisation de la raffinerie de Total sur son site de La Mède, reconnaissant ainsi « l’obligation pour le pétrolier d’évaluer les impacts climatiques induits par son approvisionnement en huile de palme », a indiqué Greenpeace le jour même. « Cette décision constitue une petite révolution dans le droit des études d’impact puisque c’est la première fois qu’un tribunal consacre l’obligation pour un industriel de prendre en compte les impacts climatiques générés par les activités de production des matières premières », commente l’ONG.
Par cette décision, le tribunal a contraint le pétrolier à revoir son étude d’impact de l’utilisation d’huile de palme importée d’Asie dans sa raffinerie de La Mède. Le tribunal a en effet estimé que l’autorisation d’exploiter était « entachée d’une insuffisance de l’étude d’impact du projet », mais « uniquement » concernant « ses effets sur le climat, compte tenu de l’utilisation de quantités très substantielles d’huile de palme et de ses dérivés ». Il souligne que « le recours à cette matière première est particulièrement nocif à l’environnement ».
Total a indiqué le 2 avril qu’il « contribuera à la procédure de régularisation qui va être engagée par les services de l’État ». Fin mars, le pétrolier a rappelé qu’il s’est engagé en mai 2018 à faire entrer chaque année « au maximum 300 000 tonnes d’huile de palme, soit moins de 50 % du volume des matières premières qui seront traitées sur le site ».