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Une juge américaine a confirmé, le 22 octobre, le verdict prononcé en août à l’encontre de l’agrochimiste Monsanto, mais réduit à 78 millions de dollars les sanctions financières imposées à la firme, contre 289 millions initialement.
Dans le cadre du procès historique qui oppose Dewayne Johnson, citoyen américain de 46 ans souffrant d’un cancer en phase terminale, à Monsanto (désormais Bayer), une juge californienne a confirmé mais modifié significativement la condamnation publiée en août.
La juge Suzanne Bolanos, a maintenu, le 22 octobre, « la conclusion selon laquelle l’exposition du jardinier aux produits à base de glyphosate a substantiellement contribué à son cancer. » Elle a également reconnu l’argument du jury populaire, en août, « selon lequel Monsanto a agi avec malveillance en ignorant sciemment les risques probables liés au glyphosate et en continuant à mettre en marché et vendre son produit sans messages d’avertissement ». C’est notamment à ce titre que ce jury avait condamné l’entreprise à verser 250 millions de dollars de dommages et intérêts dits « punitifs », en plus des 39 millions de dollars au titre de préjudice financier et moral envers le plaignant.
La juge californienne a récusé lundi le montant des dommages punitifs. Elle estime que les 39 millions au titre du préjudice financier et moral sont un montant conséquent pour un tel cas et qu’il revêt déjà un caractère punitif. Citant jurisprudence et textes en vigueur, elle conclut que les dommages punitifs demandés ne peuvent qu’égaler le préjudice moral et financier, et porte la sanction totale à 78 millions de dollars.
Le plaignant a jusqu’au 7 décembre pour accepter cette décision ou demander un nouveau procès, qui ne pourra porter que sur le montant desdits dommages punitifs. Ses avocats, satisfaits que verdict soit inchangé dans le fond, mais déçus de la baisse imposée, disent « étudier leurs options ». Monsanto envisage de faire appel, soutenant son argument phare selon lequel il n’y a pas de preuve de liens de causalité entre l’exposition au glyphosate et le développement de cancer.
Dewayne Johnson a appliqué des produits phytosanitaires à titre professionnel, notamment Roundup et RangerPro entre 2012 et 2016. C’est en 2012 qu’il a découvert être atteint d’une mycosis fongoïde, un type de lymphome non hodgkinien. Monsanto fait face à des centaines d’autres plaintes concernant des cas de cancers en lien présumé avec l’exposition au glyphosate. Le procès de Dewayne Johnson est le premier être passé devant les juges.