Elevage Bruxelles ouvre prudemment la porte au clonage

Le développement à grande échelle du clonage n’est pas attendu par Bruxelles avant quelques années. Il n’en reste pas moins que l’exécutif européen prépare dès à présent le cadre juridique pour les produits, essentiellement le lait et la viande, issus d’animaux clonés, comme elle l’a fait, au milieu des années 1990, pour les organismes génétiquement modifiés (OGM).

Alors qu’elle envisageait, dans un premier temps, d’indiquer clairement que le futur règlement sur les nouveaux aliments s’applique au clonage, la Commission a gommé le terme, sans pour autant y renoncer. Le clonage est devenu, dans le projet de texte, une « technique de reproduction émergente » ou un « procédé non traditionnel ».

Impact sur les consommateurs « peu probable »

La Commission de Bruxelles entend poursuivre activement son travail sur le clonage, pour ne pas laisser les Etats-Unis prendre le large dans ce domaine : la FDA, agence américaine des aliments et des médicaments, doit, selon la presse américaine, donner son feu vert à la consommation de lait et de viande provenant d’animaux clonés. Presque simultanément d’ailleurs, à la demande de la Commission de Bruxelles, l’EFSA (Autorité européenne pour la sécurité des aliments) devaient présenter, le 11 janvier, un projet d’avis scientifique sur l’impact du clonage pour la santé humaine, la santé et le bien-être animal. Il est peu probable que l’Autorité rejette la technique du clonage. En effet, plusieurs des scientifiques impliqués dans le travail de rédaction de cet avis considèrent que, si les clones eux-mêmes présentent quelques défauts par rapport à leur « géniteur », notamment une sensibilité plus forte à certaines maladies, la seconde génération d’animaux ne montre aucune anomalie. La technique du clonage est donc peu à même d’avoir un impact significatif sur les consommateurs.

Perpétuer des lignes de reproducteurs

Selon les experts européens, le clonage permet d’introduire avec une rapidité remarquable les caractéristiques désirées chez un animal et surtout chez sa descendance. Il permet de perpétuer des lignées de reproducteurs les plus performants ou celles dont les produits comme le lait, présentent les meilleures caractéristiques. Voire de maintenir des espèces ou des cohortes menacées d’extinction. Les scientifiques devraient toutefois bien préciser qu’à aucun moment, ils n’ont pris en compte les aspects éthiques de la question. La Commission a saisi, à ce propos, le Comité européen d’éthique sur les sciences et les nouvelles technologies.

Etiquetage supplémentaire « dans certains cas »

De façon générale, pour l’ensemble des nouveaux aliments – le clonage, mais aussi par exemple les nanotechnologies – lors de la procédure d’autorisation de mise sur le marché, Bruxelles propose de faire intervenir ce Comité d’éthique, quand cela est « approprié ». De plus, l’exécutif européen prévoit la possibilité d’imposer « dans certains cas », un étiquetage supplémentaire sur les denrées « en particulier en ce qui concerne ses origines et ses conditions d’utilisation ».

Pour le reste de la procédure, la Commission de Bruxelles insiste sur l’importance d’instaurer une voie unique, au plan communautaire, pour la mise sur le marché des nouveaux aliments. Celle-ci serait largement similaire à celle en place pour les OGM. Les professionnels devraient saisir la Commission et l’EFSA. L’avis scientifique de cette dernière aiguillerait Bruxelles dans ses choix qui soumettrait alors un projet d’autorisation aux experts du Comité permanent de la chaîne alimentaire. Celui-ci devrait statuer à la majorité qualifiée.

Exclusion des OGM

Enfin, la Commission précise que le règlement sur les nouveaux aliments ne s’appliquerait pas aux additifs, aux arômes, aux solvants d’extraction, aux enzymes, aux vitamines et aux minéraux déjà pris en compte par une réglementation communautaire. Elle indique aussi que les denrées alimentaires et les aliments pour animaux couverts par la législation sur les OGM ne sont pas concernés.