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Abeilles Bruxelles va interdire les néonicotinoïdes pour deux ans

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Une majorité d’Etats membres est en faveur de l’interdiction des néonicotinoïdes pendant deux ans afin de mieux évaluer leur impact sur la santé des abeilles. Mais, lors du vote du comité d’appel le 29 avril à Bruxelles, la majorité qualifiée n’a pas pu être atteinte. La Commission européenne devrait donc prendre la décision d’interdire, dans les semaines à venir, les trois principales molécules de cette famille d’insecticides.

La Commission européenne va interdire pour deux ans l’usage des trois principaux insecticides néonicotinoïdes (clothianidine, thiamethoxame et imidaclopride) en enrobage de semences, en traitement de sol et en pulvérisation sur les cultures attractives pour les abeilles. Le vote des États membres en comité d’appel, le 29 avril, n’ayant pas permis de dégager de majorité qualifiée pour ou contre la proposition de la Commission européenne, la décision revient donc à Bruxelles qui va « dans les prochaines semaines » adopter ce moratoire, a assuré le commissaire européen à la santé, Tonio Borg (1). Pour prendre cette décision, Bruxelles se fonde sur un avis de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (Efsa) publié au mois de janvier (2).

L’Italie change son fusil d’épaule

Quinze pays, la France, l’Espagne et l’Allemagne ainsi que la Bulgarie, l’Estonie, la Belgique, le Danemark, Chypre, le Luxembourg, la Lettonie, la Slovénie, Malte, les Pays Bas, la Pologne et la Suède, ont voté pour cette interdiction, huit (le Royaume-Uni, l’Italie, la Hongrie, le Portugal, la Roumanie, l’Autriche, la République Tchèque et la Slovaquie) s’y sont opposés et quatre se sont abstenus (Irlande, Grèce, Lituanie, Finlande)
Lors de la réunion du 15 mars du Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, 13 États membres avaient voté pour la suspension proposée. En un mois, l’Allemagne a rejoint le camp des pays favorables à l’interdiction, mais l’Italie (qui avait voté pour) et le Royaume-Uni (qui s’était jusqu’à présent abstenu) s’y opposent désormais. Le Royaume-Uni, qui a publié une étude en avril concluant que les néonicotinoïdes n’ont pas d’effets nocifs sur les abeilles en conditions naturelles (3), a mené la charge contre la proposition de Bruxelles. L’Italie, pour sa part, voulait obtenir la possibilité de traiter les cultures avant leur floraison.

Entrée en application repoussée

Dans le détail, le texte qui devrait être adopté dresse pour chacune des trois substances une liste des cultures sur lesquelles l’usage des néonicotinoïdes est interdit, comprenant de nombreux fruits et légumes ainsi que la plupart des grandes cultures à l’exception des céréales d’hiver (blé, orge) et de la betterave sucrière. Le traitement des cultures attirant les abeilles sera exceptionnellement possible pour les cultures sous serre et les cultures de plein champ après la floraison. Le texte qui devait à l’origine entrer en vigueur dès le 1er juillet, se sera mis en application qu’à partir du 1er décembre. De nombreux agriculteurs et distributeurs ayant déjà acheté leurs semences, Bruxelles ne souhaite pas avoir à les dédommager. Les agriculteurs pourront donc une dernière fois cultiver du colza (semé à l’automne) traité avec des néonicotinoïdes.
Dans son avis défavorable, l’Efsa met principalement en cause les semences enrobées. Sur les traitements par pulvérisation, les données manquent. Bruxelles devrait néanmoins décider d’interdire tous les usages de néonicotinoïdes. Juridiquement, la décision sera plus facilement attaquable par les industriels qui commercialisent ces substances, les groupes Syngenta et Bayer.

Principe de précaution

Les industriels européens du secteur n’ont pas manqué de réagir à cette annonce. La Commission européenne n’est pas parvenue à obtenir une majorité qualifiée et devrait donc relancer les discussions sur de nouvelles bases, estime l’Association européenne des semenciers (ESA) qui demande une expertise scientifique plus poussée sur cette question avant toute prise de décision. De son côté, l’Association des industries de protection des plantes (ECPA) est préoccupée par l’utilisation abusive du principe de précaution qui, selon elle, « met en péril la compétitivité, la productivité et la durabilité de l’agriculture européenne et envoie un signal extrêmement décourageant pour l’ensemble du secteur agro-alimentaire, notamment la recherche et développement ».
D’ici deux ans, Bruxelles devrait réviser les conditions d’autorisation de mise sur le marché des insecticides néonicotinoïdes afin de mieux prendre en compte leur impact sur les populations de butineuses. Pendant la durée du moratoire, des études en pleins champs devraient également être menées afin de mieux évaluer le rôle de ces insecticides. Les États membres devront notamment mener des programmes de surveillance des populations de butineuses.

(1) Voir n°3391 du 25/03/2013
(2) Voir n° 3382 du 21/01/2013
(3) Voir n° 3394 du 15/04/2013

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