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Négociations agricoles de l’OMC Divergences sur la boîte verte

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Après l’accord du 1er août dernier sur le cadre des négociations, les divergences de vues ont refait surface lors de la session du 15 au 19 novembre à Genève du Comité de l’agriculture de l’OMC. Celles-ci ont porté notamment sur l’importance à accorder à certains thèmes comme les indications géographiques et sur l’ampleur d’une éventuelle révision de la boîte verte (soutiens qui ne provoquent pas de distorsions des échanges ou bien de façon minimale). La prochaine réunion du comité, qui est présidé par le Néo-Zélandais Tim Groser, se tiendra du 13 au 17 décembre et sera consacrée pour l’essentiel aux formules de réduction des tarifs à l’importation et mesures connexes (produits dits « sensibles » ou « spéciaux »). Les sessions suivantes se dérouleront du 7 au 11 février 2005, du 14 au 18 mars, du 13 au 15 et les 18 et 19 avril, du 30 mai au 3 juin et du 11 au 15 juillet.

Les membres du Comité de l’agriculture de l’OMC se sont montrés divisés sur la façon d’aborder les questions qui, selon le compromis de l’été dernier, « présentent un intérêt mais n’ont pas fait l’objet d’un accord », parmi lesquelles les indications géographiques. Au nom du G20, le Brésil a jugé qu’il était prématuré d’aborder ces thèmes qui ne sont pas sur le même pied que les trois grands sujets de la négociation (accès au marché, soutien interne, subventions à l’exportation). Un point de vue qui a été soutenu par l’Australie et d’autres membres du groupe de Cairns, notamment en ce qui concerne les indications géographiques, mais auquel l’UE s’est opposé.

De même, les avis ont divergé sur la façon d’interpréter la disposition de l’accord cadre prévoyant que « les critères de la catégorie verte seront réexaminés et clarifiés ». Le G20 et le groupe de Cairns réclament de nouvelles disciplines pour une série de soutiens relevant actuellement de cette boîte verte, notamment les aides au revenu et mesures similaires lorsqu’elles encouragent l’agriculteur à produire car elles couvrent les coûts ou les risques ou si elles l’encouragent à attendre plus de subventions dans le futur.

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À l’inverse, l’UE et le G10 (Corée du Sud, Japon, Norvège, Suisse, etc.), partisans d’un simple « check up », ont souligné la nécessité de préserver la boîte verte en tant qu’outil pour s’écarter des autres catégories de soutiens (orange et bleue) qui provoquent davantage de distorsions.

Le Comité de l’agriculture de l’OMC a par ailleurs créé le 19 novembre un sous-comité chargé de traiter spécifiquement le délicat dossier du coton.