UE/Lutte contre la contrefaçon La contrefaçon toujours plus importante

Après les textiles, ce sont les denrées alimentaires qui semblent être les falsifications les plus appréciées par les trafiquants durant l’année 2005. Les plus imitées sont les boissons alcoolisées, les jus de fruits, les boissons énergisantes, les thés et les chocolats. Selon les statistiques communautaires, ce type de contrefaçons provient essentiellement de Chine (72 %), de Hong Kong (14 %), de Taïwan (4 %), de Suisse (2 %), de Syrie (2 %), de Turquie (2 %), d’Ukraine (2 %), de Russie (1%) et d’autres destinations (1 %).

La Commission européenne explique que la plupart des contrefaçons sont aujourd’hui des produits de consommation courante, plutôt que des produits de luxe, toutefois leur qualité est telle que leur identification est souvent impossible sans compétences techniques. L’une des raisons de cette explosion de produits falsifiés tient au fait que les fraudeurs sont aujourd’hui en mesure de produire des contrefaçons à une échelle industrielle. Ils peuvent ainsi accroître leurs bénéfices et disposent par la même occasion d’un nouveau mécanisme de blanchiment d’argent efficace. Dans certains pays, la construction d’usines destinées à créer et à transformer les produits de contrefaçon est de plus en plus fréquente, de même que les marchés de plein air où se négocient presque exclusivement des faux produits. De surcroît, les prix de ces contrefaçons peuvent être supérieurs aux prix des produits originaux et ce, afin qu’un prix anormalement bas n’attire pas l’attention des autorités ou des détenteurs de droits. Autant dire que le travail des douaniers ressemble de plus en plus à un casse-tête chinois, du fait de l’élargissement de l’éventail des produits imités, des nombreux changements d’itinéraire opérés par les fraudeurs et de l’utilisation d’Internet pour écouler les marchandises de contrefaçon.

Tout un arsenal à renforcer

« Pour que la parade soit efficace, il faut absolument être plus rapide que les contrefacteurs », avertit László Kovács, commissaire européen chargé de la fiscalité et de l’union douanière. Selon lui, il « importe d’identifier sans tarder les nouveaux itinéraires de la fraude et les modes opératoires de la contrefaçon, en constante évolution, et de faire le nécessaire pour protéger notre santé, assurer notre sécurité et défendre notre économie ». En plus des opérations ciblées opérées contre les fraudeurs par les services des douanes des Etats membres dans les différents ports et aéroports européens, des recommandations ont été données à la « task-force anti-contrefaçon » Ces deux organes ont été créés dans le cadre du Plan d’action anti-contrefaçons lancé en octobre 2005. Leur mission essentielle : améliorer la législation et les contrôles sur le terrain en renforçant le partenariat douanes/entreprises et la coopération internationale dans la lutte contre les contrefaçons., constituée d’experts de l’UE spécialisés dans les questions douanières, afin d’améliorer le ciblage des contrôles visant les contrefaçons dans toute l’Europe et de travailler en étroite coopération avec les détenteurs de droits, les secteurs industriels concernés et les experts des pays tiers. Le groupe de travail « entreprises-douanes » (1) aura pour mission de rationaliser la transmission des renseignements qui remontent des détenteurs de droits jusqu’aux ports et aéroports de l’UE et de promouvoir les échanges d’informations concernant les tendances les plus récentes en matière de trafics. La Commission se dit confiante que la législation douanière de l’UE, qui fait actuellement l’objet de réformes, contribuera à établir un cadre communautaire de gestion des risques et à faciliter l’identification, aux frontières de la Communauté où elles resteront bloquées, des marchandises présentant des risques élevés. La coopération opérationnelle avec les acteurs des pays tiers, en particulier la Chine et les États-Unis, devrait continuer à se renforcer grâce à des échanges de renseignements portant sur les dernières tendances en matière de trafics et sur les lots dangereux.