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Nicolas Puech et les membres de son groupement, Natur Miel, ont obtenu gain de cause le 11 juin auprès du tribunal de Foix, après deux ans de procédure judiciaire. La perte de 24 ruches en 2018 suite à l’épandage de Voxan sera indemnisée par l’agriculteur et son assureur à hauteur de 150 € par ruche, soit un montant total de 3 600 euros, alors même que le produit était encore autorisé à l’époque.
« C’était un contrat de pollinisation, et si nous ne l’avions pas signé nous aurions pu demander beaucoup plus », précise Nicolas Puech. Les ruches du groupement avaient été installées dans un champ de colza, mais c’est une pulvérisation dans un champ de blé voisin, à 500 m, qui a conduit à la perte des colonies. « Les abeilles normalement ne vont pas butiner le blé, mais elles sont attirées par certains composants des fongicides », indique Nicolas Puech.
Ce qui a permis à Natur Miel d’obtenir gain de cause représente une situation rare : une constatation immédiate des dégâts, une mort imputable à une molécule précise, et un seul exploitant à 2 km autour du rucher. « On ne pouvait pas laisser passer, pour une fois les choses étaient claires, et on connaît assez bien les abeilles pour être sûrs de nos soins », explique Nicolas Puech.
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L’apiculteur souligne cependant la bonne foi de l’agriculteur. Ce dernier, qui avait traité à la moitié de la dose homologuée, a été le premier surpris par les dégâts causés par le Voxan. « L’agriculteur avait conscience de sa bêtise, mais l’assureur a tout tenté pour ne pas engager sa responsabilité », estime Nicolas Puech.
La médiatisation de son cas a conduit de nombreuses personnes à offrir des dons au jeune homme, à hauteur de 30 000 € en 2020. Cet argent est désormais versé à l’association Natur’Miel, qui soutient financièrement les apiculteurs qui se retrouvent confrontés à des cas similaires. Le Voxan, spécialité de BASF à base de fluxapyroxad, n’est plus commercialisé depuis novembre 2019. Son utilisation sera interdite à partir du 30 juillet.
Un seul exploitant à 2 km autour du rucher