AESA/Nanotechnologie La marche à suivre pour évaluer les nano-applications dans l’alimentaire

L’Autorité européenne de sécurité des aliments vient de publier un document d’orientation consacré à l’évaluation des risques liés à l’utilisation de nanomatériaux manufacturés (ENM – Engineered nanomaterial) dans l’alimentation humaine et animale. Ce document d’orientation couvre l’évaluation des risques liés aux demandes d’autorisation d’ENM dans l’alimentation humaine et animale, notamment les additifs alimentaires, enzymes, arômes, matériaux en contact avec les aliments, nouveaux aliments, additifs destinés à l’alimentation animale et pesticides. Le document d’orientation de l’AESA, préparé en réponse à une demande de la Commission européenne, expose les facteurs à prendre en compte pour évaluer les risques associés aux ENM qui pourraient résulter de leurs caractéristiques et propriétés spécifiques. Ce document d’orientation vient compléter les documents d’orientation existants concernant les substances et produits qui doivent faire l’objet d’une évaluation des risques en vue de leur éventuelle autorisation dans l’alimentation humaine et animale. Il décrit les données supplémentaires requises pour la caractérisation physique et chimique des ENM en comparaison avec celles qui doivent être fournies pour les demandes d’autorisation conventionnelles. Il passe en revue les diverses approches qui doivent être suivies par les demandeurs d’autorisation pour tester la toxicité potentielle des produits. Afin de faciliter une utilisation pratique du document d’orientation, six scénarios sont présentés, illustrant les diverses approches suivies en matière de tests de toxicité. Pour chaque scénario, le document d’orientation indique le type de test requis.

Commentant la publication du document d’orientation de l’AESA, Vittorio Silano, président du comité scientifique de l’AESA, a indiqué qu’ « une caractérisation approfondie des nanomatériaux manufacturés, suivie de tests de toxicité adéquats, est essentielle pour évaluer les risques associés aux demandes d’autorisation des entreprises ». Il a toutefois reconnu qu’il existe « des incertitudes quant à la pertinence de certaines méthodologies de test existantes et à la disponibilité des données concernant l’utilisation des ENM dans l’alimentation humaine et animale ». Selon lui, le document d’orientation « fournit des recommandations sur la manière dont les évaluations des risques devraient refléter ces incertitudes concernant les applications dans le domaine de l’alimentation humaine et animale. »

Considérant qu’il était essentiel de développer des méthodologies d’évaluation des risques dans le domaine de l’utilisation des nanotechnologies, « de façon à promouvoir l’innovation tout en garantissant la sécurité de l’alimentation humaine et animale », l’Autorité européenne de sécurité alimentaire (AESA) a procédé à une consultation publique pendant ses travaux préparatoires. Consultation qui n’a permis de recueillir à peine un peu plus de 250 commentaires, émanant de 36 organisations diverses (industries, autorités des États membres, autorités internationales, universités, ONG). Toutes ces contributions auraient été prises en considération et, le cas échéant, incluses dans le document d’orientation. Dans la mesure où l’évaluation des risques associés aux nanomatériaux manufacturés connaît un développement rapide, l’AESA assure que, conformément à son engagement, elle s’attachera à réexaminer continuellement ses documents d’orientation relatifs à l’évaluation des risques. Elle s’engage à effectuer une révision de ce document « chaque fois que cela s’avèrera nécessaire ».