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La Commission européenne a, une nouvelle fois, essuyé une cuisante défaite, lors du Conseil des ministres de l’environnement de l’UE du 2 mars, dans sa tentative de forcer l’Autriche et la Hongrie à lever leurs clauses de sauvegarde sur la culture des maïs Mon 810 et T 25. Ce vote conforte la France et la Grèce visées elles aussi par une procédure similaire.
Il n’y a pas lieu de contraindre l’Autriche et la Hongrie de lever leurs clauses de sauvegarde sur la culture du maïs OGM tant que la procédure de réévaluation du maïs Mon 810, toujours en cours, n’est pas arrivée à son terme, ont indiqué les ministres européens de l’environnement, le 2 mars, après avoir massivement rejeté les propositions de la Commission européenne visant à contraindre ces deux pays à rouvrir leurs champs à l’utilisation de ces semences. Finalement, seuls la Finlande, le Royaume-Uni, les Pays-Bas et la Suède ont apporté leur soutien à Bruxelles sur ces deux dossiers, l’Espagne, la Belgique et l’Allemagne ne se désolidarisant clairement qu’au dernier moment. Les Etats membres ont « confirmé avec une majorité encore plus forte (leurs) votes de 2005, 2006 et 2007, sur ces mêmes clauses de sauvegarde, en se fondant sur les mêmes arguments », s’est immédiatement félicitée la France. Celle-ci, avec la Grèce, est elle aussi dans le collimateur de Bruxelles. « C’est un résultat très sévère pour la Commission », a fait remarquer le ministre français de l’environnement, Jean-Louis Borloo qui table désormais sur une décision similaire, dans les prochaines semaines, favorable à la France. Comme la plupart des autres délégations, Paris plaide pour le maintien des interdictions nationales, au moins jusqu’à ce que la réévaluation du maïs Mon 810 soit achevée. Celle-ci traîne pourtant en longueur. L’Espagne, en lien avec l’Autorité européenne pour la sécurité des aliments a été chargée de la réévaluation scientifique. Quoi qu’il en soit, les Amis de la terre se sont félicités du « message clair » adressé à la Commission européenne par les Etats membres. Quant à Europabio, le lobby de l’industrie des biotechnologies, il a dénoncé vigoureusement un pas en arrière de l’Union européenne qui, selon cette organisation, passe outre sa propre législation.
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Par ailleurs, l’Autorité européenne pour la sécurité des aliments doit rendre, avant le 31 mars, sa seconde évaluation scientifique des risques liés à l’utilisation de la pomme de terre Amflora.