Satisfaction chez BASF et Bayer, déception chez les apiculteurs. Dans l’interminable procès qui oppose les partisans de l’insecticide Régent à ses détracteurs, qui l’accusent d’empoisonner les abeilles, les premiers viennent de marquer un point. Il y a quelques jours, le procureur général de St.-Gaudens (la ville du tribunal de grande instance où se déroule ce procès) a déposé un réquisitoire demandant un non-lieu général pour toutes les personnes concernées, dont les patrons respectifs de Bayer et BASF. Son argumentation : « Il n’y a pas de lien incontestable » entre la présence du fipronil (la matière active du Régent) et la surmortalité des abeilles.
Les partisans de l’insecticide Régent viennent de marquer un point. Le procureur général du tribunal de grande instance de St.-Gaudens, dans son réquisitoire, demande un non-lieu général pour les défenseurs du fipronil, la matière active de l’insecticide Régent. Le juge d’instruction n’est pas obligé de suivre cet avis. Il peut soit déclarer un non-lieu général soit renvoyer l’affaire devant le tribunal correctionnel ce qui reviendrait à ne pas suivre l’avis du procureur. Mais, incontestablement, la position du procureur peut être considérée comme un encouragement pour les agrochimistes.
Restez au courant en temps réel !
Suivez des thématiques, des projets législatifs, des entreprises et des personnalités pour être notifié dès que nous publions un article.
BASF réfléchit à une ré-homologation
« On arrive au résultat qu’on espérait, disait-on chez BASF le 30 juin. Cela nous fait réfléchir à une éventuelle demande de ré-homologation. » Les dirigeants de BASF rappellent, dans un communiqué, que « les experts européens ont inscrit le fipronil sur la liste positive (annexe 1 de la directive 91/414) des substances actives autorisées à entrer dans la composition des produits phytosanitaires utilisés dans l’Union européenne ». En France, le produit avait précédemment été suspendu par deux ministres successifs de l’Agriculture. De fait, les apiculteurs trouvaient, eux, la position du procureur « aberrante ». « Il n’a pas lu le même dossier que nous », insistait Bernard Fau, l’avocat des apiculteurs. Et de déclarer qu’en cas de non-lieu, un appel serait certainement formé. Les apiculteurs représentés au sein de l’Unaf n’ont pas l’intention de baisser les bras car ils estiment que toutes les expertises et décisions publiques leur donnent raison. Les procédures judiciaires ont beau leur avoir coûté près de 350 000 euros, ils entendent continuer. A St.-Gaudens ou ailleurs puisque le tribunal est censé… fermer en 2009.