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À l’exemple de la commune de La Montagne début janvier, Grenoble a annoncé le 22 février la publication d’un nouvel arrêté anti-phytos basé sur la notion de déchet. Neuf autres communes d’Île-de-France s’apprêteraient à les suivre, selon les informations d’Agra Presse.
Ce nouveau fait d’armes municipal s’est vu relégué au second plan par les menus végétariens, mais il n’a pas manqué de faire réagir la profession. Par un arrêté transmis à la préfecture le 22 février, Éric Piolle, maire EE-LV de Grenoble, a imposé aux utilisateurs de produits phytosanitaires « d’assurer qu’aucun résidu ne se dispersera au-delà de la parcelle traitée ». Dans le cas contraire, précise l’arrêté, l’utilisateur sera dans l’obligation « de gérer et d’éliminer le déchet généré ».
Cette argumentation avait déjà été développée début janvier par le maire de La Montagne (Loire-Atlantique), comme nous l’avions déjà expliqué dans nos colonnes (1). Mais Grenoble « est la première grande ville » à prendre ce type d’arrêt, précise un communiqué de la ville. « Alors que nous connaissons les risques liés aux pesticides que ce soit pour la santé, la biodiversité ou encore la pollution des eaux, les pouvoirs publics compétents se montrent bien trop frileux pour exiger des utilisatrices et utilisateurs qu’ils maîtrisent les pesticides », a estimé Éric Piolle.
Association de récidivistes
« Tous les arrêtés anti-pesticides ont été cassés une première fois. Cet acharnement des écologistes sur le sujet est malsain », a estimé la présidente de la FNSEA Christiane Lambert, interrogée sur Public Sénat le 23 février. Car Éric Piolle avait déjà pris un arrêté anti-pesticides en 2019, aux côtés d’une centaine d’autres maires. Tous les élus locaux se sont cependant vus déboutés par le Conseil d’État fin décembre 2020. Pour les Sages, la gestion des risques environnementaux et sanitaires des pesticides est bien le rôle de l’État, du ministère de l’Agriculture, et des préfets.
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Déterminés, les maires anti-pesticides constitués en associations cherchaient une nouvelle entrée juridique : La Montagne l’a trouvée. Cette argumentation autour du déchet a même tellement convaincu les élus locaux et leur avocate Corinne Lepage que neuf autres communes d’Île-de-France, dont une commune rurale, s’apprêteraient à publier de nouveaux arrêtés anti-pesticides le 3 mars prochain, selon les informations d’Agra Presse.
« Ce sera plus compliqué pour un tribunal de les faire tomber », sourit Florence Presson, porte-parole de l’association des maires anti-pesticides et adjointe au maire de Sceaux. La Montagne, qui a été associée à cette nouvelle rédaction réglementaire, a rejoint à son tour le collectif, précise la porte-parole. Elle donc sera désormais elle aussi représentée par l’avocate Corinne Lepage. « Ce que l’on voudrait, c’est que tous les maires qui avaient passé l’ancien arrêté puissent déposer cette nouvelle version », espère Florence Presson. Un appel repris par Éric Piolle, qui espère lui aussi « ouvrir la voie à d’autres arrêtés du même type dans les communes du pays afin de poursuivre la lutte contre les pesticides ».