Pollution de l’air : Bruxelles demande des efforts sur l’ammoniac agricole

L’ammoniac principalement d’origine agricole et, dans une moindre mesure, les particules fines demeurent les deux polluants atmosphériques les plus problématiques pour la qualité de l’air dans l’UE et ses perspectives à l’horizon 2030, selon le rapport sur la mise en œuvre de la directive sur les plafonds nationaux d’émission publié le 8 janvier par la Commission européenne. Cette directive couvre cinq polluants : les oxydes d’azote (NOx), les composés organiques volatils non méthaniques (COVNM), le dioxyde de soufre (SO2), l’ammoniac (NH3) et les particules fines (PM2,5). Un rapport publié en juin montrait déjà que la plupart des États membres étaient mal partis pour atteindre leurs objectifs. Ce nouveau rapport le complète en tenant compte des mesures additionnelles annoncées par les Vingt-sept.

Pression sur la Pac

Le texte conclut que si l’ensemble du paquet législatif « Air pur en Europe » et de la législation climatique était correctement mis en œuvre, les États pourraient être en voie d’atteindre leurs objectifs pour quatre polluants sur les cinq couverts. Ces mesures ne suffiraient par contre pas à ramener les émissions d’ammoniac (qui proviennent à 90 % de l’agriculture notamment de l’élevage ainsi que du stockage et de l’utilisation d’engrais organiques et inorganiques) aux niveaux maximums autorisés, car quinze États membres devraient encore prendre d’urgence des mesures allant au-delà de celles annoncées dans leurs programmes nationaux. « La nouvelle Pac, qui fait toujours l’objet de négociations interinstitutionnelles, aura un rôle crucial à jouer pour inciter les États membres à réduire la pollution atmosphérique dans le secteur de l’agriculture », souligne Bruxelles. Les conclusions de ce rapport serviront de base à la préparation du plan d’action « Zéro pollution » de l’air, de l’eau et des sols que devrait présenter la Commission européenne avant l’été.