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* JO du 18 novembre
Arrêté du 9 novembre 2004 modifiant l’arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les céréales
Arrêté du 9 novembre 2004 modifiant l’arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d’origine végétale
Arrêté du 9 novembre 2004 portant modification de certaines annexes de l’arrêté du 22 novembre 2002 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets
Arrêté du 9 novembre 2004 relatif aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires d’ovins et de caprins
* JO du 19 novembre
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Arrêté du 8 novembre 2004 portant nomination au conseil de direction de l’Office de développement de l’économie agricole dans les départements d’outre-mer
Arrêté du 9 novembre 2004 portant nomination au conseil permanent de l’Institut national des appellations d’origine
* JO du 13 novembre
Décret du 12 novembre 2004 portant nomination de la directrice générale de l’alimentation
* JO du 11 novembre
Arrêté du 29 octobre 2004 portant nomination du président du comité national des produits laitiers de l’Institut national des appellations d’origine