Une hausse de la taxe soda sur la table

Le gouvernement étudie l’hypothèse d’une hausse de la taxe soda, possiblement pour « améliorer les aides aux agriculteurs », a indiqué la ministre de l’Agriculture Annie Genevard. L’Ania (agroalimentaire) est vent debout.

Pour mieux « prévenir » les maladies chroniques et les addictions, la commission des Affaires économiques de l’Assemblée a validé, le 23 octobre, plusieurs taxes nouvelles, notamment sur les bières aromatisées et sucrées, les bières à « fort degré alcoolique », une extension à tous les alcools de la « cotisation sécurité sociale », ou encore une taxe liée à la teneur en sucre des produits alimentaires transformés. Les députés ont aussi décidé de rendre obligatoire la mention du « Nutri-score » sur les supports publicitaires pour des denrées alimentaires. Mais nul ne sait encore quel amendement retiendra toutefois le gouvernement s’il venait à recourir à l’article 49-3, ce qui est désormais l’une des hypothèses les plus probables.

« La taxe sur le soda est envisagée très sérieusement au niveau du gouvernement », a déclaré la ministre de l’Agriculture Annie Genevard sur Sud Radio le 23 octobre. « Tout ce qui permet d’améliorer les aides aux agriculteurs, je prends. Maintenant, il faut veiller à ne pas stigmatiser systématiquement le sucre et le gras. Je rappelle que ce sont tout de même des filières importantes en France, on verra le détail des choses, mais la taxation des sodas semble être une hypothèse émise au niveau budgétaire », a-t-elle expliqué.

L’Ania rue dans les brancards

La ministre était interrogée à la suite de l’information de nos confrères de Contexte selon laquelle l’un des deux directeurs de cabinet adjoints du Premier ministre serait « très allant » sur les hausses de taxes comportementales, notamment la taxe soda. Le lendemain, l’Ania (industries agroalimentaires) a publié un communiqué, le 23 octobre, pour demander au gouvernement de « protéger l’agroalimentaire de toutes taxes supplémentaires » L’Ania conteste la « vocation de santé publique » de cette mesure et rappelle les difficultés récentes du secteur (Covid, guerre en Ukraine, guerre des prix).

Dans un rapport publié au printemps, l’Anses a observé une diminution des teneurs moyennes pondérées de sucres de 7 % entre 2013 et 2019 dans les boissons sans alcool. L’agence estime que cette baisse peut être due à la taxe soda en place depuis 2012, même si l’hypothèse restait à confirmer par « des analyses complémentaires plus causales que ce qui peut être fait dans cette étude descriptive ». En juin, le député Modem du Rhône Cyrille Isaac-Sibille avait déposé une proposition de loi visant à augmenter la taxe soda et l’étendre aux sucres ajoutés dans les produits ultra-transformés. Le 17 octobre dernier, l’Institut Montaigne (cercle de réflexion classé à droite) avait proposé d’utiliser une taxe sur les produits très sucrés (hors boissons) pour financer un chèque alimentaire national.