ZNT : première charte signée sur fond d’insatisfaction des ONG

« On n’en fait pas une victoire », assure Emmanuel Bernard, éleveur représentant syndical de longue date, en passe de devenir le nouveau président de la FDSEA de la Nièvre. Pourtant, son département peut s’enorgueillir, depuis la fin du mois de mai, d’être devenu le premier à voir sa charte ZNT validée par la préfecture, à l’issue de la phase de concertation menée au début de l’année.

Le travail, explique Emmanuel Bernard, a commencé tôt dans la Nièvre. Très tôt, avant même la parution des textes officiels. « On avait déjà l’aval des services de l’État en décembre », confie le futur président. Un consensus local issu de la mobilisation du syndicat auprès de l’ensemble des élus, et de la préfecture. « Nous avons aussi beaucoup échangé avec l’association des maires du département. Ils sont centraux dans ce dialogue, et comprennent très bien les enjeux de cohabitation », analyse Emmanuel Bernard.

Déception malgré le consensus

La première version proposait une distance unique pour tous les produits : trois mètres. Mais suite à la parution des décrets et arrêtés, et malgré le consensus départemental, les producteurs ont dû revoir leur copie. Les limites à dix et cinq mètres ont donc finalement été introduites au début de l’année, comme partout ailleurs dans le pays. « On a eu un moment de grand doute, notamment par rapport à nos adhérents, qu’on avait mobilisés pour toute la phase de préparation », reconnaît Emmanuel Bernard.

Un autre atout qui pourrait expliquer la fluidité des échanges dans le département pourrait résider, comme l’avance prudemment Emmanuel Bernard, dans une présence locale plus discrète des associations de protection de l’environnement. « On n’est pas l’Alsace, ou la Bretagne. Nous avons une très faible densité de population, et il n’y a pas d’association qui soit présente sur tout le département », souligne Emmanuel Bernard.

Les associations nationales maintiennent la pression

Car la tension semble effectivement plus vive dans d’autres régions. Eaux et Rivière de Bretagne a ainsi demandé aux préfets bretons, dans une lettre envoyée le 28 mai, ne pas valider les chartes syndicales. « Simulacre de concertation, simulacre d’engagements ; cette validation n’honorerait pas les pouvoirs publics ! », dénonce l’association dans ce courrier, en jugeant que certaines chartes « n’apportent aucune plus-value sanitaire et environnementale au regard de la réglementation préexistante ».

L’équipe nationale de France Nature Environnement confirme que le sentiment est général du côté des associations. « Selon Christiane Lambert, ces chartes auraient dû permettre le dialogue. Mais il n’y a eu aucune ouverture, les consultations se sont déroulées en ligne. Ça s’appelle un monologue ! », dénonce Cécile Claveirole, responsable agriculture chez FNE.

Évoquant son respect pour l’action d’Élisabeth Borne au sein du ministère de la transition écologique, Cécile Claveirole déplore cependant le manque de cohérence gouvernemental sur le dossier des ZNT, et des produits phytosanitaires. « On a des discours volontaires du président, du Premier ministre, et des autres ministères, mais rien ne se voit sur le terrain », s’agace-t-elle.

Sérénité syndicale

La FNSEA, de son côté maintient que « la concertation a eu lieu, en Bretagne comme ailleurs », ainsi que le souligne Christian Durlin, vice-président en charge de l’environnement à la FNSEA. « Le processus a suivi son cours en toute légalité, je ne vois comment on pourrait remettre ça en cause », continue-t-il.

« Les délais ont été contraints et bousculés avec le confinement », poursuit Christian Durlin. Certains départements, rappelle-t-il, comme ceux du Nord-Pas-de-Calais, où il est agriculteur, ont fait le choix de prolonger la durée de consultation de quelques semaines en raison du coronavirus. « Maintenant c’est l’heure du débriefing de la concertation, en vue de valider les chartes pour le 30 juin, comme l’a prévu le ministère », détaille le responsable syndical.

Ce calendrier pourrait être remis en cause par les actions en justice que les associations se déclarent prêtes à relancer, tant au niveau local que national. Alors que le dispositif aurait dû faciliter la mise en place de mesures consensuelles, la concertation autour des ZNT semble ainsi avoir ravivé, dans certaines régions au moins, le débat sur les produits phytosanitaires, avec des effets parfois contraires à l’apaisement recherché.

« Les consultations se sont déroulées en ligne. Ça s’appelle un monologue ! »