Projet de loi biodiversité : les sénateurs planchent sur la seconde lecture

Les sénateurs ont débuté la seconde lecture du projet de loi biodiversité en séance publique, le 10 mai. Le texte devait être examiné jusqu’au 12 mai après avoir été modifié en commission du développement durable du Sénat le 4 mai.

Les sénateurs ont examiné en seconde lecture le projet de loi biodiversité du 10 au 12 mai. Le 4 mai, le texte adopté par les députés a été modifié sur de nombreux points en commission du développement durable, qui concernent le monde agricole. En premier lieu, l’interdiction des néonicotinoïdes (article 51 quaterdecies) a été supprimée. De fait, les sénateurs ont préféré revenir sur le texte initial. Ce dernier prévoit qu’un arrêté du ministre de l’Agriculture, pris dans les trois mois après la promulgation de la loi, détermine les conditions d’utilisation des néonicotinoïdes.

Mots-clés