Abonné
Deux nouveaux appels à projets dédiés aux secteurs agroalimentaires et agricoles ont été lancés en mai. Dotés de 45 millions d'euros au total (35+10), ils sont tous les deux très transverses. Opérés par France AgriMer, ils se clôturent en février 2016 pour l'un et mai 2016 pour l'autre.
Après le soutien à la modernisation de l'abattage-découpe et au développement de l'alimentation fonctionnelle, un nouvel appel à projets a été lancé à destination du secteur agroalimentaire. Géré par France AgriMer, il est doté d'une enveloppe de 45 millions d'euros, répartie en deux volets. Le premier volet, dit générique, concerne des « projets structurants des filières agricoles et agroalimentaires » (PS2A), et s'est vu alloué 35 millions d'euros. Il soutiendra des innovations et/ou investissements « démontrant un apport déterminant à une ou plusieurs filières et à leur structuration », selon le communiqué du ministère. Le second volet, dit compétitif, est dénommé « initiatives innovantes dans l'agriculture et l'agroalimentaire » (2I2A) et dispose d'une enveloppe de 10 millions d'euros pour soutenir « des projets d'innovation individuels ou collaboratifs à un stade amont de leur développement ». Concrètement, dans les deux cas, les projets devront concerner au moins l'un des sujets suivants : adaptation des produits aux consommateurs ou aux maillons de la filière, maîtrise sanitaire, traçabilité, qualité et valeur nutritionnelle, réduction de la pénibilité, amélioration de la santé et de la sécurité au travail, optimisation des coûts, réduction des pertes matières, meilleure performance environnementale, nouvelle offre technologique.
DES MODALITÉS DIFFÉRENTES SELON LE STADE DE DÉVELOPPEMENT DU PROJET À AIDER
Les modalités pratiques des deux volets, en revanche, ne sont pas les mêmes. Le volet générique (PS2A) concerne des dépenses d'au moins 1 million d'euros. Une première analyse du dossier donnera droit (ou pas) à une audition, après laquelle l'instruction du dossier continue. La durée totale du dispositif de sélection (entre la candidature et la décision) n'excédera pas trois mois, promet le gouvernement. Avant la clôture de l'appel à projets, le 5 mai 2016, des clôtures intermédiaires sont prévues les 15 juillet 2015, 15 octobre 2015 et 15 février 2016.
Restez au courant en temps réel !
Suivez des thématiques, des projets législatifs, des entreprises et des personnalités pour être notifié dès que nous publions un article.
Suivi
Suivre
Suivi
Suivre
Le volet « compétitif » (2I2A) distribuera des subventions forfaitaires de 200 000 euros maximum et n'excédant pas 50 % de l'assiette de dépenses présentée, qui devra atteindre au moins 200 000 euros. Le délai d'instruction des dossiers doit être rapide. Cet appel à projet se clôture le 26 février 2016. D'ici là, des états intermédiaires sont réalisés le 20 juin et le 23 octobre, dates à partir desquelles une décision doit être prise sous six semaines.
Ce nouvel appel à projets, comme ceux concernant la modernisation de l'abattage découpe et l'alimentation fonctionnelle, entre dans le cadre du Programme des investissements d'avenir (PIAVE) piloté par le Commissariat général à l'investissement. En toute logique, il devrait donc également s'intégrer au programme Industrie du futur présenté en mai par Emmanuel Macron (en lieu et place des 34 plans industriels d'Arnaud Montebourg), même s'il a été un peu oublié dans la communication de Bercy.