Abonné

Législation Le Grenelle 2 examiné à partir de janvier à l’Assemblée nationale

- - 2 min

Les députés entameront l’examen du Grenelle 2 de l’environnement à partir du mois de janvier. Le texte a déjà été adopté en première lecture au Sénat début octobre.

L’examen du projet de loi Engagement national pour l’environnement, dit Grenelle 2, aura lieu fin janvier-début février en séance publique à l’Assemblée nationale, a indiqué mercredi 21 octobre lors d’une conférence de presse, un des quatre rapporteurs du texte, le député UMP Serge Grouard. Les trois autres rapporteurs du texte sont les députés Bertrand Pancher, Serge Poignant et Michel Piron également issus de la majorité présidentielle. Les débats dans l’hémicycle devraient durer trois semaines et le travail en commission pourrait débuter au mois de novembre ou décembre.
Pour une question de symbole, « nous aurions souhaité que le Grenelle 2 vienne avant le sommet de Copenhague sur le climat » (prévu en décembre) a regretté Serge Poignant. « Sur le Grenelle 1, on a travaillé dans d’excellentes conditions, de façon transpolitique. Nous allons essayer de faire pareil avec le Grenelle 2 », a souligné Serge Grouard. Mais le consensus ne sera pas aussi facile à obtenir. En effet, contrairement au Grenelle 1, le texte n’a pas obtenu l’unanimité lors de son examen en première lecture au Sénat le 8 octobre dernier. Une partie de l’opposition (PCF et PS) avait voté contre, estimant que les mesures proposées manquaient de moyens financiers.

Restez au courant en temps réel !

Suivez des thématiques, des projets législatifs, des entreprises et des personnalités pour être notifié dès que nous publions un article.

environnement
Suivi
Suivre