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Boissons spiritueuses Bruxelles propose de nouvelles règles

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La Commission européenne a adopté une nouvelle proposition de règlement concernant la définition, la désignation, la présentation et l’étiquetage des boissons spiritueuses. Attendu par les fabricants depuis plusieurs années, ce projet a pour objectif de simplifier la législation actuelle en remplaçant deux textes qui datent de 1989 et 1990. À cette occasion, Bruxelles suggère de réactualiser les définitions de 45 produits. Une annexe précise dans les détails les règles principales de fabrication pour le brandy, les eaux de vie de fruit ou encore le pastis. La définition de la vodka devrait être le principal point d’achoppement lors des discussions entre les États membres sur ce dossier.

La nouveauté de cette future législation réside dans la création de trois catégories d’alcools forts : les « boissons spiritueuses », les « boissons spiritueuses particulières » et les « autres boissons spiritueuses ». La première catégorie est réservée aux formes les plus pures du produit, indique la Commission. Elle n’accueille que les produits ne contenant pas d’alcool éthylique d’origine agricole, mais uniquement des substances aromatisantes naturelles. C’est le cas du rhum, du whisky ou encore du brandy.

La seconde catégorie regroupe notamment la vodka, le gin et des liqueurs. De l’alcool éthylique d’origine agricole et des arômes identiques aux naturels peuvent être ajoutés sous une forme « bien définie et limitée », prévient la Commission. Cette catégorie s’oppose sur ce point à la troisième qui regroupe toutes les autres boissons spiritueuses, y compris celles qui contiennent des édulcorants.

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Dénominations de vente

Les dénominations de vente figurent en annexe du document d’une quarantaine de pages. Elles fixent les règles d’étiquetage des produits en prenant en compte les trois catégories créées. Pour la première catégorie, les eaux de vie, il devra être fait mention de l’appellation précise du produit, rhum, par exemple. Dans ce cas précis, le terme « traditionnel » pourra être ajouté. Il en va de même pour la seconde catégorie.

Tous les autres alcools forts regroupés dans la troisième catégorie devront faire apparaître la mention « boisson spiritueuse » sur l’étiquette. L’objectif de la Commission est de bien les distinguer des « spiritueux » même si elle ne propose pas aux États membres d’imposer l’apparition systématique de ce terme sur les étiquettes.