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Importations L’intensification du contrôle à l’étude à Bruxelles

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La Commission de Bruxelles envisage de durcir les conditions d’importation pour les denrées alimentaires et les produits destinés à l’alimentation animale lorsqu’un risque connu ou émergent est décelé. Dans un document de travail, les services du commissaire européen à la santé Markos Kyprianou suggèrent de renforcer les contrôles sur les produits à risques.

Au moment où le niveau de sécurité des denrées alimentaires, assuré par l’Union européenne, est battu en brèche par la Russie, la Commission de Bruxelles envisage de présenter aux Etats membres de l’UE un projet de règlement visant à élever le niveau des contrôles officiels pratiqués lors de l’importation de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux d’origine non animale. Cette multiplication des inspections se ferait en cas de risque avéré ou de doutes quant à l’innocuité d’un produit. Sur la base des contrôles menés par l’Office alimentaire et vétérinaire européen ou du système d’alerte rapide, une liste « d’aliments pour animaux et de denrées alimentaires d’origine non animale présentant des risques connus ou émergents » serait tenue à jour par la Commission européenne.

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L’inscription d’un produit sur cette liste entraînerait une augmentation de la fréquence des contrôles pour ces importations et l’obligation pour les importateurs de passer par un certain nombre de ports et de points d’entrée dans la Communauté, en nombre limité, choisis par les Etats membres. Lors du passage en douane, des procédures et en particulier un document administratif type seraient de rigueur. La surcharge financière liée à cette vigueur accrue des contrôles officiels serait répercutée par les Etats membres sur les importateurs, prévoit le document de travail de la Commission.