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Pomme de terre : l’UNPT (producteurs) lance un outil d’analyse des contrats

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Dans un communiqué du 16 juin, l’UNPT (producteurs de pomme de terre, FNSEA) a annoncé le lancement d’un outil d’analyse des contrats « pour aider les producteurs à sécuriser leurs engagements commerciaux dans le frais ». Dénommé LexiPom, l’outil « est basé sur l’intelligence artificielle et développé à partir de l’expertise contractuelle » du syndicat, ainsi que « de son contrat type régulièrement actualisé au regard de l’évolution du droit et des réglementations interprofessionnelles ». Il permet d’offrir une première analyse, afin d’identifier les points de vigilance. Il examine « des clauses relatives au prix, aux volumes, aux conditions de livraison, aux critères de qualité, aux pénalités, à la résiliation ou encore à la force majeure ». Anonymisé et confidentiel, il constitue davantage une aide à la lecture et à la compréhension des contrats, plutôt qu’une substitution à un conseil juridique. L’UNPT rappelle « qu’en cas de doute ou d’enjeu particulier », le recours à un professionnel reste indispensable. Les adhérents du syndicat peuvent accéder à l’outil via le lien : lexipom.softr.app. D’abord utilisable dans le secteur du frais, le dispositif devrait être étendu à l’industrie.

KC