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Horticulture Résolution des parlementaires européens... sans néonicotinoïdes

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Une résolution sur le soutien à apporter au secteur horticole a été votée par le Parlement européen, les députés rejetant toutefois la proposition de leur rapporteure de « réévaluer les actuelles restrictions à l'utilisation de certains néonicotinoïdes » (1).

LE PARLEMENT européen a adopté le 11 mars, par 354 voix contre 285 et 21 abstentions, une résolution non législative appelant l'UE et ses États membres à soutenir l'horticulture et à assurer la promotion des produits de ce secteur. Toutefois, il a rejeté le paragraphe du texte de sa rapporteure, la conservatrice britannique Anthea McIntyre, qui demandait à la Commission de Bruxelles de « réévaluer les actuelles restrictions à l'utilisation de certains néonicotinoïdes et examiner en conséquence toute nouvelle preuve scientifique dans ce domaine » (332 voix contre ce paragraphe, 298 pour, 21 abstentions). Le projet de résolution « exhortait » également la Commission à « évaluer correctement les incidences environnementales de toute restriction en ce qui concerne la zone, les modalités et le calendrier d'application de ces restrictions avant leur entrée en vigueur, et à tenir dûment compte de toute incidence économique ».

En avril 2013, la Commission a décidé de limiter temporairement l'emploi de trois néonicotinoïdes (clothianidine, imidaclopride et thiaméthoxam) jugés nuisibles à la santé des abeilles.

Produits phytopharmaceutiques : une approche « fondée sur les risques »

La résolution votée par les députés constate plus généralement que l'horticulture est tributaire de plusieurs produits phytopharmaceutiques, et invite la Commission à adopter une approche « fondée sur les risques » pour réglementer ces substances, en la justifiant par des preuves scientifiques, indépendantes et soumises à une évaluation par des pairs. Les différents services de la Commission sont appelés à « collaborer de manière stratégique afin de prendre en considération, sous différents angles, les répercussions des changements apportés au règlement relatif à la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques ».

Pour le reste, le Parlement européen juge qu'il est essentiel de soutenir le secteur horticole de l'Union et de renforcer sa compétitivité sur le marché mondial, grâce à l'innovation, à la recherche et au développement, à l'efficacité et à la sécurité énergétiques, à l'adaptation au changement climatique et son atténuation, ainsi qu'à des mesures pour améliorer la commercialisation.

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Faciliter l'accès aux marchés des pays tiers

Les députés estiment par ailleurs qu'il faut poursuivre les efforts en vue d'éliminer le déséquilibre entre les opérateurs et les fournisseurs.

Selon eux, il est aussi « nécessaire de faciliter l'accès des producteurs aux marchés des pays tiers ». Le Parlement européen demande à ce propos à la Commission d'intensifier ses efforts pour aider les exportateurs de fruits, de légumes, de fleurs et de plantes d'ornement à surmonter les difficultés liées au nombre croissant d'obstacles non tarifaires, comme certaines normes phytosanitaires de pays tiers, « qui rendent les exportations depuis l'Union difficiles, voire impossibles ».

(1) Voir n° 3432 du 27/01/14