Assemblée nationale

Assemblée nationale : un éleveur élu député UDR/RN dans le Tarn-et-Garonne
<em class="placeholder">Assemblée nationale : un éleveur élu député UDR/RN dans le Tarn-et-Garonne</em>

Selon la presse locale, Pierre-Henri Carbonnel, candidat UDR (ciottistes) soutenu par le Rassemblement national (RN), a été élu le 12 octobre, avec 52,3 % des voix, député de la première circonscription du Tarn-et-Garonne…

Œnotourisme : une PPL socialiste prévoit de déroger au Code de l’urbanisme

Une proposition de loi (PPL) sur l’œnotourisme, déposée le 14 octobre à l’Assemblée par Pascale Got (socialiste, Gironde), vise à « structurer et renforcer son développement ». Des mesures de simplification et…

Assemblée nationale : Travert retourne à la présidence de la Coméco
<em class="placeholder">Assemblée nationale : Travert retourne à la présidence de la Coméco</em>

L'ancien ministre de l'Agriculture Stéphane Travert a été réélu, le 2 octobre, à la présidence de la commission des Affaires économiques de l'Assemblée nationale. Le député EPR (macroniste) de la Manche avait déjà occupé ce poste…

Des scientifiques veulent durcir les règles sur l’hexane
Une trentaine d’experts appellent à réduire les seuils de l’hexane dans l’alimentation, eu égard aux effets négatifs sur la santé humaine. Une demande déjà portée par Greenpeace fin septembre. Dans le même temps, une mission…
Bio : un large groupe transpartisan de députés appelle le gouvernement à agir

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Les députés renoncent à un moratoire sur le solaire
Un moratoire sur le solaire et l’éolien avait été introduit dans la PPL Gremillet, provoquant une levée de boucliers, notamment de la FNSEA. Le texte a finalement été rejeté par l’Assemblée nationale.
PPL victimes du chlordécone : le Sénat remanie largement le texte en commission

Les sénateurs de la commission du développement durable ont examiné, le 4 juin, la proposition de loi visant à reconnaître la responsabilité de l’État auprès des victimes de la chlordécone. Ils sont revenus sur un certain…

Foncier/A69 : la PPL de validation du chantier saute la case des débats à l’Assemblée

Les députés ont approuvé le 2 juin une motion de rejet LFI contre un texte Renaissance visant à sécuriser juridiquement le chantier de l’A69, avec pour effet d’accélérer le parcours législatif du texte en l’envoyant…

Jeunes bovins : des députés plaident pour simplifier les contrats

Les députés Thierry Benoît (apparenté Horizons & Indépendants, Ille-et-Vilaine) et Christophe Barthès (RN, Aude) ont présenté, le 28 mai, le rapport de leur mission d’information « relative aux problèmes économiques…

Jeunes bovins : des députés plaident pour simplifier les contrats

Les députés Thierry Benoît (apparenté Horizons & Indépendants, Ille-et-Vilaine) et Christophe Barthès (RN, Aude) ont présenté, le 28 mai, le rapport de leur mission d’information « relative aux problèmes économiques…