Assemblée nationale

Sécurité sociale : les députés revoient leur copie
Durant la seconde lecture à l’Assemblée nationale du projet de financement de la sécurité sociale pour 2026, les députés sont revenus sur la généralisation du Nutri-score et la taxation de l’hexane, qu’ils avaient proposées en première…
Assurance agricole : trois députés désignés pour contrôler la réforme de 2022

En séance le 19 novembre, le président de la commission des Affaires économiques, Stéphane Travert, a annoncé la nomination de trois rapporteurs – David Taupiac (Liot, Gers), Thierry Benoît (HOR, Ille-et-Vilaine) et Julien…

Budget 2026 : ce qu’il faut retenir du passage à l’Assemblée
Lors de l’examen de la partie recettes du projet de loi de finances (PLF) pour 2026, les députés ont voté des crédits d’impôt bio, HVE, remplacement mais aussi haies, mécanisation collective et transmission. Des amendements élargissent la…
Alcool : un rapport parlementaire préconise son interdiction à la buvette de l’Assemblée

Un rapport parlementaire, publié le 31 octobre, recommande d’interdire la vente d’alcool au bar-restaurant de l’Assemblée nationale. Non pas pour prévenir d’éventuels excès, mais par « mesure d’exemplarité », selon…

Budget 2026 : ce qui ressort de l’examen en commission
Lors de l’examen de la première partie du PLF pour 2026, les députés ont rejeté en commission une hausse de la fiscalité sur les biocarburants. Des amendements visent par ailleurs à instaurer un crédit d’impôt transmission, élargir la DEP…
Assemblée nationale : un éleveur élu député UDR/RN dans le Tarn-et-Garonne
<em class="placeholder">Assemblée nationale : un éleveur élu député UDR/RN dans le Tarn-et-Garonne</em>

Selon la presse locale, Pierre-Henri Carbonnel, candidat UDR (ciottistes) soutenu par le Rassemblement national (RN), a été élu le 12 octobre, avec 52,3 % des voix, député de la première circonscription du Tarn-et-Garonne…

Œnotourisme : une PPL socialiste prévoit de déroger au Code de l’urbanisme

Une proposition de loi (PPL) sur l’œnotourisme, déposée le 14 octobre à l’Assemblée par Pascale Got (socialiste, Gironde), vise à « structurer et renforcer son développement ». Des mesures de simplification et…

Assemblée nationale : Travert retourne à la présidence de la Coméco
<em class="placeholder">Assemblée nationale : Travert retourne à la présidence de la Coméco</em>

L'ancien ministre de l'Agriculture Stéphane Travert a été réélu, le 2 octobre, à la présidence de la commission des Affaires économiques de l'Assemblée nationale. Le député EPR (macroniste) de la Manche avait déjà occupé ce poste…

Des scientifiques veulent durcir les règles sur l’hexane
Une trentaine d’experts appellent à réduire les seuils de l’hexane dans l’alimentation, eu égard aux effets négatifs sur la santé humaine. Une demande déjà portée par Greenpeace fin septembre. Dans le même temps, une mission…
Bio : un large groupe transpartisan de députés appelle le gouvernement à agir

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