Contrefaçon Contrefaçons : denrées alimentaires et boissons alcoolisées en forte hausse en 2016

En tête des articles contrefaits saisis par les douanes des États membres de l’UE en 2016 figuraient les cigarettes (24 %), suivies des jouets (17 %), des produits alimentaires (13 %) et des matériaux d’emballage (12 %). La catégorie « denrées alimentaires » a fait un énorme saut, passant de presque la dernière place du lot de produits contrefaits à la troisième place du podium en raison principalement des grandes quantités de confiseries saisies. Les produits à usage quotidien et les produits potentiellement dangereux pour la santé et la sécurité des consommateurs (c’est-à-dire soupçonnés d’infractions relatives à la marque concernant les aliments et les boissons alcoolisées, les articles de soin du corps, les médicaments, les articles ménagers électriques et les jouets) ont représenté 34,2 % du montant total des saisies en 2016, soit une augmentation significative par rapport au chiffre de 25,8 % de 2015.

La Chine continue, et de loin, d’être le principal pays de provenance des denrées alimentaires soupçonnées de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle des marques européennes (94,16 % du total), suivis de Hong Kong-Chine (3,26 %) et de la Bulgarie (1,26 %). Le montant total du préjudice est estimé à 877 607 euros en 2016. La principale provenance des boissons alcoolisées contrefaites est Singapour (89,29 % du total), suivi de la Bulgarie (10,71 %). Montant des dommages : 9 713 217 euros. Pour la catégorie « autres boissons » contrefaites, c’est la Bulgarie qui tient la corde (81,25 % du total) suivie du Nigeria (15,52 %) et de la Chine (3,23 %) pour un préjudice total estimé à 51 444 euros.

Dans plus de 90 % des cas, soit les produits saisis ont été détruits, soit des poursuites judiciaires ont été engagées afin de caractériser l’infraction ou de mener à bien une procédure pénale.