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La PPL Entraves entrevoit un passage

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Après son examen au Sénat, où la droite a trouvé des compromis avec le gouvernement, le sort de la proposition de loi sur les Entraves reste incertain, notamment celui de l’encadrement des néonicotinoïdes. L’issue se jouera au centre, où l’ex-ministre Stéphane Travert semble ouvert.

Contrairement à ce qui était demandé par le syndicalisme majoritaire, qui souhaitait maximiser la pression mise sur les parlementaires, l’examen de la proposition de loi sur les Entraves à l’Assemblée nationale n’aura pas lieu avant ou durant le Salon de l’agriculture, indique l’un des auteurs du texte, le sénateur centriste Menonville. Son examen pourrait intervenir « autour du 15-20 mars » selon les dernières discussions avec le gouvernement, rapporte le parlementaire, qui demande qu’une date soit fixée avant que ne débute le salon de la Porte de Versailles.

Malgré que la droite et le gouvernement ont réussi à trouver au Sénat des compromis sur la séparation de la vente et du conseil des pesticides, la question de l’eau et l’encadrement des néonicotinoïdes, le sort du texte reste incertain. Même si le Rassemblement national semble parti pour voter le texte, reste à convaincre une partie suffisamment large du centre.

Le cas de l’acétamipride (et le compromis autour d’une possible dérogation temporaire) devrait diviser l’hémicycle. Le sénateur Menonville assure avoir le soutien du président du groupe Ensemble pour la République (EPR), Gabriel Attal – c’est ce que devrait bientôt pouvoir confirmer ou non le député Stéphane Travert, qui doit le rencontrer prochainement. L’ancien ministre de l’Agriculture pourrait voter en faveur du texte moyennant « encore quelques améliorations » ; en tous les cas, le compromis trouvé sur la séparation vente/conseil et sur l’acétamipride, lui convient.

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Un mur de ruches pour Duplomb

Mais, même en cas d’assentiment de Gabriel Attal, difficile de prédire le vote des autres députés EPR. Illustration de la tension qui va entourer les débats, plus d’une centaine de personnes, dont des apiculteurs, se sont rassemblées le 1er janvier au Puy-en-Velay pour monter un mur de ruches vides devant la permanence du sénateur LR Laurent Duplomb, un des auteurs du texte. Entre 130 personnes, selon la préfecture, et 200 dont une cinquantaine d’apiculteurs, selon un participant, se sont retrouvées dans le calme pour dénoncer le possible retour de ces pesticides nocifs pour les abeilles.

« Cette politique agricole est mortifère, elle détruit la faune sauvage, elle détruit les insectes, elle détruit les paysans et les paysannes puisque c’est que l’agriculture des gros », a dénoncé Hervé Braud, apiculteur et membre de la Confédération paysanne de Haute-Loire, qui a pris la parole lors de ce rassemblement aux côtés du syndicat des apiculteurs du département.

Le texte sera débattu après le Salon de l’agriculture